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Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.979 du 13 juillet 2023 portant promotion dans l'Ordre de Saint-Charles.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l’Ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 conc...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.984 du 21 juillet 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 9.553 du 17 novembre 2022.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre Ordonnance n° 9.552 du 17 novembre 2022 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles ;Vu Notre Ordonnance n° 9.553 du 17 novembre 2022 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi ;Avons Or...