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Journal n°8634
du 17 mars 2023
Décision Souveraine en date du 8 mars 2023 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Monoïkos 1297 ».
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2023, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Monoïkos 1297 ».
Journal n°8635
du 24 mars 2023
Décision Souveraine en date du 13 mars 2023 portant nomination d'un membre du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 13 mars 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 26 février 2024, membre du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prin...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
Décision Souveraine en date du 15 mars 2023 portant nomination de membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 15 mars 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 26 février 2024, membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Décision Souveraine en date du 23 mars 2023 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « Monte-Carlo Art Factory ».
Par Décision Souveraine en date du 23 mars 2023, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Monte-Carlo Art Factory ».
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Décision Souveraine en date du 6 juillet 2023 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2021.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’Ordo...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Décision Souveraine en date du 2 mai 2023 accordant le titre de « Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince » à la « Clinique Veterinaire Monaco-Fontvieille ».
Par Décision Souveraine en date du 2 mai 2023, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince » à la « Clinique Veterinaire Monaco-Fontvieille ».
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Décision Souveraine en date du 9 juin 2023 abrogeant la Décision Souveraine du 8 novembre 2001.
Par Décision Souveraine en date du 9 juin 2023, S.A.S. le Prince Souverain a abrogé la Décision Souveraine du 8 novembre 2001 nommant l’Administrateur de Ses Biens, à compter du 12 juin 2023.L’intérim de ces fonctions est confié à M. Salim ZEGHDAR.
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Décision Souveraine en date du 20 février 2023 prorogeant le titre de Fournisseur Breveté à la S.A.M. « MONACAIR ».
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2023, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « MONACAIR ».
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Décision Souveraine en date du 20 février 2023 modifiant la Décision Souveraine du 26 juillet 2018 relative au passeport diplomatique et de service.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre Décision du 26 juillet 2018 ;Avons Ordonné et Ordonnons : L’article 2 de la Décision Souveraine du 26 juillet 2018, susvisée, est modifié comme suit :« 6°/ Au conjoint et aux enfants mineurs des tit...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2024, les membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de deux ans, à compter du 27 février 2024, les membres du Conseil Artistique de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée d’une année, à compter du 27 février 2024, les membres du Conseil Musical de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil de Régence.
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé membres du Conseil de Régence :- Mme Évelyne Genta ;- M. Charles-Henri Rey ;- M. Frédéric Sangiorgio ;- &n...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Erratum à la Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 15 mars 2024.
À la page 789, la mention de « Mme Marie-Claire BLAIS, représentant les lettres canadiennes d'expression française, » est supprimée.
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Décision Souveraine en date du 28 mars 2024 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Alphabet S.A.R.L. ».
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOPar Décision Souveraine en date du 28 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Alphabet S.A.R.L. ».