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Journal n°7406 du 3 septembre 1999
Décision portant désignation d'un Vicaire à la Paroisse Saint-Nicolas de Fontvieille.
Nous, Archevêque de Monaco, Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ; Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du ... Nous, Archevêque de Monaco, Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ; Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ...
Journal n°7479 du 26 janvier 2001
Décision portant désignation du Vicaire Général du Diocèse.
Nous, Archevêque de Monaco, Vu le Canon 475 du Code de Droit Canonique ; Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle pontificale "Quemadmodum Sollicitus ... Nous, Archevêque de Monaco, Vu le Canon 475 du Code de Droit Canonique ; Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle pontificale "Quemadmodum ...
Journal n°7376 du 5 février 1999
Décision portant désignation d'un chanoine
Nous, Archevêque de Monaco, Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ; Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum ... Nous, Archevêque de Monaco, Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ; Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale ...
Journal n°7405 du 27 août 1999
Décision portant désignation d'un Chanoine
Nous, Archevêque de Monaco, Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ; Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la bulle pontificale "Quemadmodum ... Nous, Archevêque de Monaco, Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ; Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la bulle pontificale "Quemadmodum ...
Journal n°7340 du 29 mai 1998
Décision portant incardination d'un prêtre au diocèse de Monaco
Nous, Archevêque de Monaco, Vu les canons 267 et 268 du Code de Droit Canonique ; Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du ... Nous, Archevêque de Monaco, Vu les canons 267 et 268 du Code de Droit Canonique ; Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ...

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Version 2018.11.07.14