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Journal n°7485
du 9 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2000-619 du 28 décembre 2000 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 2 janvier 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 2 janvier 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ... Arrêté Ministériel n° 2000-619 du 28 décembre 2000 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...
Journal n°7485
du 9 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2000-622 du 28 décembre 2000 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 2 janvier 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 2 janvier 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ... Arrêté Ministériel n° 2000-622 du 28 décembre 2000 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...
Journal n°7485
du 9 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2000-624 du 28 décembre 2000 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 2 janvier 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 2 janvier 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ... Arrêté Ministériel n° 2000-624 du 28 décembre 2000 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-73 du 13 février 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
est nommée Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 5 février 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et ... -Pierre FERRIOL est nommée Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 5 février 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ... Arrêté Ministériel n° 2001-73 du 13 février 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-72 du 13 février 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 février 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ... SIBILIA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 février 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ... Arrêté Ministériel n° 2001-72 du 13 février 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-59 du 26 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de mise à disposition auprès de l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain.
Isabelle Anselmi), Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placée, sur sa demande, à temps plein, en position de mise à disposition auprès de l ... Anselmi), Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placée, sur sa demande, à temps plein, en position de mise à disposition auprès de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-59 du 26 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de mise à disposition auprès de l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-708 du 27 septembre 2017 portant interdiction d'entrée sur le territoire de la Principauté des supporters de l'équipe du Besiktas Jimnastik Kulübü d'Istanbul.
Strasbourg le 19 août 1985 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
CONSIDÉRANT que l'article 1er ... Strasbourg le 19 août 1985 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
CONSIDÉRANT que l'article 1er ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-328 du 27 mai 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un employé de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
conditionnement et à l'envoi de colis ;
- être apte à la tenue d'une caisse et à la vente.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai ... préparation, au conditionnement et à l'envoi de colis ;
- être apte à la tenue d'une caisse et à la vente.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des ... Arrêté Ministériel n° 2002-328 du 27 mai 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un employé de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste. ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-503 du 29 septembre 2003 relatif aux obligations de vigilance en matière de chèques et de monnaie électronique aux fins de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
est effectué par des personnes ayant reçu une formation adéquate en matière de lutte contre le blanchiment et ayant accès aux données nécessaires pour effectuer les contrôles qui leur incombent au titre ... est effectué par des personnes ayant reçu une formation adéquate en matière de lutte contre le blanchiment et ayant accès aux données nécessaires pour effectuer les contrôles qui leur incombent au titre ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-44 du 24 janvier 2022 relatif à l'allocation mensuelle de retraite et aux aides sociales complémentaires.
’arrêté ministériel n° 2021-146 du 18 février 2021, susvisé, est abrogé.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... plus.
Art. 5.
L'arrêté ministériel n° 2021-146 du 18 février 2021, susvisé, est abrogé.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du ... Arrêté Ministériel n° 2022-44 du 24 janvier 2022 relatif à l'allocation mensuelle de retraite et aux aides sociales complémentaires. ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-33 du 24 janvier 2024 relatif à l'allocation mensuelle de retraite et aux aides sociales complémentaires.
’arrêté ministériel n° 2023-460 du 31 juillet 2023, susvisé, est abrogé.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... -460 du 31 juillet 2023, susvisé, est abrogé.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2024-33 du 24 janvier 2024 relatif à l'allocation mensuelle de retraite et aux aides sociales complémentaires. ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-78 du 7 février 2023 relatif à l'allocation mensuelle de retraite et aux aides sociales complémentaires.
’arrêté ministériel n° 2022-489 du 20 septembre 2022, susvisé, est abrogé.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... -489 du 20 septembre 2022, susvisé, est abrogé.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2023-78 du 7 février 2023 relatif à l'allocation mensuelle de retraite et aux aides sociales complémentaires. ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-460 du 31 juillet 2023 relatif à l'allocation mensuelle de retraite et aux aides sociales complémentaires.
de 5 pièces ou plus.
Art. 5.
L'arrêté ministériel n° 2023-78 du 7 février 2023, susvisé, est abrogé.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est ... ou plus.
Art. 5.
L'arrêté ministériel n° 2023-78 du 7 février 2023, susvisé, est abrogé.
Art. 6.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du ... Arrêté Ministériel n° 2023-460 du 31 juillet 2023 relatif à l'allocation mensuelle de retraite et aux aides sociales complémentaires. ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-226 du 8 mai 2009 relatif aux conditions d’agrément et aux missions des organismes ou des personnes chargées d’effectuer les contrôles techniques et les vérifications en matière d’hygiène, de sécurité et de protection de l’environnement
septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel du 14 décembre 1948 portant réglementation des conditions générales d’hygiène et de sécurité du ... septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel du 14 décembre 1948 portant réglementation des conditions générales d’hygiène et de sécurité du ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-197 du 18 mars 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Bubble Bar Monaco ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-197 du 18 mars 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Bubble Bar Monaco ». ...