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Journal n°6158
du 3 octobre 1975
Arrêté Municipal n° 75-38 portant titularisation d'une sténodactylographe au Service Municipal des Fêtes
Journal n°6158
du 3 octobre 1975
Arrêté Municipal n° 75-39 réglementant provisoirement le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion de travaux (boulevard Princesse Charlotte)
Journal n°6148
du 25 juillet 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.619 portant nomination du Président et des Membres du Conseil de la Couronne
Journal n°6148
du 25 juillet 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.620 portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°6159
du 10 octobre 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.662 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Hong-Kong
Journal n°6149
du 1 août 1975
Arrêté Ministériel n° 75-323 portant nomination d'un commis-comptable stagiaire à la Trésorerie Générale des Finances
Journal n°6160
du 17 octobre 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.666 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Société de la Croix-Rouge monégasque
Journal n°6160
du 17 octobre 1975
Arrêté Ministériel n° 75-402 fixant les prix limites de vente des fuel-oils
Journal n°6150
du 8 août 1975
Arrêté Ministériel n° 75-325 fixant les conditions de versement de l'indemnité compensatoire instituée par l'article 5 de la loi n° 967 du 21 mars 1975 concernant l'adhésion des médecins à des régimes d'allocation vieillesse et d'assurance pour incapacité, invalidité ou décès
Journal n°6150
du 8 août 1975
Arrêté Municipal n° 75-31 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6162
du 31 octobre 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.682 portant naturalisation monégasque
Journal n°6151
du 15 août 1975
Arrêté Municipal n° 75-32 modifiant les dispositions de l'Arrêté Municipal n° 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules
Journal n°6163
du 7 novembre 1975
Arrêté Ministériel n° 75-434 fixant le montant maximum annuel de l'allocation pour conjoint servie par le fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l'exercice 1974-1975
Journal n°6163
du 7 novembre 1975
Arrêté Ministériel n° 75-435 relatif au fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 1974-1975
Journal n°6168
du 12 décembre 1975
Arrêté Ministériel n° 75-486 portant maintien d'une fonctionnaire en position de disponibilité