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Journal n°7991
du 19 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.989 du 3 novembre 2010 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 25 novembre 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 25 novembre 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.086 du 20 janvier 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
police, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 1er janvier 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... police, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 1er janvier 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.277 du 18 avril 2013 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 mai 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ... à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 mai 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.605 du 22 décembre 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
police, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2012.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... police, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2012.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.167 du 14 janvier 2015 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 9 février 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 9 février 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.126 du 12 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.125 du 12 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.075 du 21 novembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 21 décembre 2014.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 21 décembre 2014.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.296 du 17 avril 2015 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er mai 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ... de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er mai 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.893 du 24 juillet 2014 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 septembre 2014.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 septembre 2014.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.044 du 23 juillet 2018 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 septembre 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 septembre 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ...
Journal n°8394
du 10 août 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.996 du 3 juillet 2018 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.741 du 26 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.742 du 26 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.740 du 26 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...