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Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.523 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Comptable à la Direction du Tourisme et des Congrès
Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Marie-Christine HALLMAYR, épouse ... et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Marie ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.530 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché de promotion à la Direction du Tourisme et des Congrès
la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric MARSAN, Attaché à la Direction du ... Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric MARSAN, Attaché à la ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.485 du 22 juin 1998 portant intégration d'un Capitaine dans les cadres de la Force Publique
septembre 1996 portant intégration d'un Officier dans les Cadres de la Force Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... .024 du 13 septembre 1996 portant intégration d'un Officier dans les Cadres de la Force Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.553 du 17 juillet 1998 portant nomination d'un membre de la Commission de Surveillance des organismesde placement collectif en valeurs mobilières
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990 relative aux Fonds Communs de Placement ;
Vu Notre ordonnance n° 11.835 du 19 janvier 1996 portant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990 relative aux Fonds Communs de Placement ;
Vu Notre ordonnance n° 11.835 du 19 janvier 1996 ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.544 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Régisseur à la Direction du Tourisme et des Congrès
la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Auditorium à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.543 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Régisseur à la Direction du Tourisme et des Congrès
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Laurence TRIPODI, épouse PAPOUCHADO ... Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Laurence TRIPODI, épouse ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.982 du 15 juin 2018 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Secrétariat Général du Gouvernement.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et à ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et à ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.989 du 3 juillet 2018 maintenant en fonction le Directeur des Services Fiscaux.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et à approfondir la coopération ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et à approfondir la coopération ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.132 du 28 septembre 2018 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, modifiée.
de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le troisième alinéa de l'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 1 ... de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le troisième alinéa de l'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 1 ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.133 du 28 septembre 2018 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gels des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifiée.
Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le troisième alinéa de l'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 15 ... Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le troisième alinéa de l'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 15 ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.131 du 28 septembre 2018 portant nomination d'une Secrétaire-sténodactylographe au sein des Établissements d'enseignement.
-sténodactylographe au Centre Médico Sportif relevant de la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... -sténodactylographe au Centre Médico Sportif relevant de la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.130 du 28 septembre 2018 portant nomination d'une Secrétaire-sténodactylographe au sein des Établissements d'enseignement.
à la Direction de la Communication ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle ... à la Direction de la Communication ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.128 du 28 septembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau au Service des Parkings Publics.
Service des Parkings Publics ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Lise ... Service des Parkings Publics ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Lise ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.127 du 28 septembre 2018 portant nomination de l'Adjoint au Chef de Corps des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
° 6.519 du 16 août 2017 portant nomination d'un Commandant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 qui ... .519 du 16 août 2017 portant nomination d'un Commandant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 qui Nous ...
Journal n°7476
du 5 janvier 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.651 du 14 novembre 2000 portant nomination d'un Professeur certifié d'histoire et géographie dans les établissements d'enseignement.
le recrutement de certains fonctionnaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... 1930 sur le recrutement de certains fonctionnaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné ...