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Journal n°8420
du 8 février 2019
Bureau provisoire du « Syndicat des Agents à Votre Écoute ».
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 dernier alinéa de l'Ordonnance Souveraine n° 2.942 du 4 décembre 1944 portant ...
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 dernier alinéa de l'Ordonnance Souveraine n° 2.942 du 4 décembre 1944 portant ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Communiqué du Secrétariat Général du Gouvernement relatif aux obligations déontologiques déclaratives des membres du Gouvernement.
À la demande du Président de la Commission Supérieure des Comptes, le Secrétariat Général du Gouvernement fait savoir que, conformément aux dispositions de l’article 12 de l’Ordonnance Souveraine n ...
À la demande du Président de la Commission Supérieure des Comptes, le Secrétariat Général du Gouvernement fait savoir que, conformément aux dispositions de l'article 12 de l'Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Anniversaire de la Libération de Monaco
A l'occasion du 65ème anniversaire de la Libération de la Principauté, le Maire fait connaître qu'une cérémonie du Souvenir se déroulera devant le Monument aux Morts au Cimetière.
Pour donner à ... A l'occasion du 65ème anniversaire de la Libération de la Principauté, le Maire fait connaître qu'une cérémonie du Souvenir se déroulera devant le Monument aux Morts au Cimetière.
Pour donner à ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
AVIS D'ENQUETE
dispositions de l'article 23 de ladite loi n° 416, le Directeur du Travail et des Affaires Sociales invite les employeurs, les organisations professionnelles et toutes personnes intéressées à lui faire connaître ... dispositions de l'article 23 de ladite loi n° 416, le Directeur du Travail et des Affaires Sociales invite les employeurs, les organisations professionnelles et toutes personnes intéressées à lui faire connaître ...
Journal n°7353
du 28 août 1998
AVIS D'ENQUETE
dispositions de l'article 23 de ladite loi n° 416, le Directeur du Travail et des Affaires Sociales invite les employeurs, les organisations professionnelles et toutes personnes intéressées à lui faire connaître ... dispositions de l'article 23 de ladite loi n° 416, le Directeur du Travail et des Affaires Sociales invite les employeurs, les organisations professionnelles et toutes personnes intéressées à lui faire connaître ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Journal de Monaco
Le Service du Journal de Monaco vous informe qu'à compter du 21 juin 2004, toutes les demandes de publication pourront être messagées électroniquement à l'adresse suivante :
journaldemonaco@gouv.mc ... Le Service du Journal de Monaco vous informe qu'à compter du 21 juin 2004, toutes les demandes de publication pourront être messagées électroniquement à l'adresse suivante :
journaldemonaco@gouv.mc ...
Journal n°8067
du 4 mai 2012
Erratum au Communiqué n° 2012-07 du 17 avril 2012 publié au Journal de Monaco du vendredi 27 avril 2012
Dans le titre page 758 et 775, il fallait lire :
Communiqué n° 2012-07 du 17 avril 2012 relatif au jeudi 17 mai 2012 (Jour de l’Ascension), jour férié légal.
Le reste sans changement. ... Dans le titre page 758 et 775, il fallait lire :
Communiqué n° 2012-07 du 17 avril 2012 relatif au jeudi 17 mai 2012 (Jour de l’Ascension), jour férié légal.
Le reste sans changement. ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
Acceptation de legs.
à Monaco, et décédée à Monaco le 26 novembre 2021, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement ... à Monaco, et décédée à Monaco le 26 novembre 2021, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
Acceptation de legs.
dispositions de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée, et de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les ... dispositions de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée, et de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
Décision de mise en œuvre du traitement « Gestion des missions du secrétariat juridique des Conseils d’Administration et des assemblées générales de MT et MTI »
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention ... Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
Délibération n° 2013-106 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des missions du secrétariat juridique des conseils d’administration et des Assemblées générales de MT et MTI » présenté par Monaco Télécom SAM
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection ... Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris.
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la "Fondation de Monaco" à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2008, à la Direction de l'Education Nationale ... Les étudiants désirant obtenir leur admission à la "Fondation de Monaco" à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2008, à la Direction de l'Education Nationale ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la "Fondation de Monaco" à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2008, à la Direction de l'Education Nationale ... Les étudiants désirant obtenir leur admission à la "Fondation de Monaco" à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2008, à la Direction de l'Education Nationale ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris.
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la "Fondation de Monaco" à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2008, à la Direction de l'Education Nationale ... Les étudiants désirant obtenir leur admission à la "Fondation de Monaco" à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2008, à la Direction de l'Education Nationale ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris.
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la "Fondation de Monaco" à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2008, à la Direction de l'Education Nationale ... Les étudiants désirant obtenir leur admission à la "Fondation de Monaco" à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2008, à la Direction de l'Education Nationale ...