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Journal n°8448
du 23 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.590 du 18 juillet 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 avril 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 avril 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 7.590 du 18 juillet 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.034 du 3 avril 2020 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 décembre 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 décembre 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 8.034 du 3 avril 2020 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.269 du 23 mars 2004 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Agnès BENSA, épouse ANTOGNELLI, est nommée dans l'emploi de Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines et ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Agnès BENSA, épouse ANTOGNELLI, est nommée dans l'emploi de Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines et ...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.458 du 21 avril 2000 portant nomination d'une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Nathalie GIORDANO, épouse CULOTTO, est nommée dans l'emploi de Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines et ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Nathalie GIORDANO, épouse CULOTTO, est nommée dans l'emploi de Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.087 du 21 juillet 1999 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction de l'Habitat
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé dans l'emploi de Contrôleur à la Direction de l'Habitat, à compter du 17 mai 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ... . Philippe MOULY, Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé dans l'emploi de Contrôleur à la Direction de l'Habitat, à compter du 17 mai 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.440 du 26 avril 2019 modifiant les annexes A et B de l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco.
.12.2011, p. 113).
21
À l’exception de son Titre V :
Directive 2013/36/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 concernant l’accès à l’activité des établissements de crédit et la ... :
Directive 2013/36/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et la surveillance prudentielle des établissements de crédit et des ... Ordonnance Souveraine n° 7.440 du 26 avril 2019 modifiant les annexes A et B de l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco. ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.232 du 4 mai 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
. Joël SAUMIER, Major à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 7 mai 2022.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Joël SAUMIER.
Art. 3 ... Saumier, Major à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 7 mai 2022.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Joël Saumier.
Art. 3.
Notre Secrétaire ... Ordonnance Souveraine n° 9.232 du 4 mai 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8605
du 26 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.358 du 22 juillet 2022 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
SANTAMARIA, Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 5 septembre 2022.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... , Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 5 septembre 2022.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Ordonnance Souveraine n° 9.358 du 22 juillet 2022 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.367 du 22 juillet 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 mars 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 mars 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
M ... Ordonnance Souveraine n° 9.367 du 22 juillet 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.383 du 5 février 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier ... Ordonnance Souveraine n° 10.383 du 5 février 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.173 du 2 novembre 2023 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Principal Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons ... Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... Ordonnance Souveraine n° 10.173 du 2 novembre 2023 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.411 du 27 juin 2002 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
, Inspecteur principal à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 1er août 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ... TALON, Inspecteur principal à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 1er août 2002.
Notre Secrétaire d ... Ordonnance Souveraine n° 15.411 du 27 juin 2002 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°7511
du 7 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.012 du 29 août 2001 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
technique à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 28 août 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... , Agent technique à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 28 août 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ... Ordonnance Souveraine n° 15.012 du 29 août 2001 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.382 du 1er mars 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
.
M. Pierrick Ghiggino, Major à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 31 mars 2019.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Pierrick ... . Pierrick Ghiggino, Major à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 31 mars 2019\.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Pierrick Ghiggino.
Art. 3 ... Ordonnance Souveraine n° 7.382 du 1er mars 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.035 du 3 avril 2020 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... Ordonnance Souveraine n° 8.035 du 3 avril 2020 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...