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Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.863 portant nomination d'un agent de police
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.867 portant titularisation d'une dame employée à l'Office des émissions de timbres-poste
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.874 portant relèvement du taux d'intérêt des obligations cautionnées
Journal n°6216
du 12 novembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.907 portant nomination d'une dame-employée à l'Office des émissions de timbres-poste
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.875 autorisant un Consul général à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6216
du 12 novembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.908 portant ouverture de crédit
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.876 portant nomination du commissaire du gouvernement près la Commission administrative du Foyer Sainte-Dévote
Journal n°6216
du 12 novembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-470 concernant le contrôle de la distribution du fuel-oil domestique
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.877 portant nomination des membres du Conseil d'administration du "Musée National"
Journal n°6216
du 12 novembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-471 portant revalorisation du taux des allocations familiales à compter du 1er octobre 1976
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.878 du Haut Comité du Musée National
Journal n°6216
du 12 novembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-472 portant majoration des allocations familiales allouées aux fonctionnaires
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.879 portant nomination d'un assistant de direction à la Résidence du Cap Fleuri
Journal n°6216
du 12 novembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-473 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un rédacteur au Secrétariat Général du Conseil National
Journal n°6216
du 12 novembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-474 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un rédacteur à la Direction du Travail et des Affaires Sociales