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Journal n°7796
du 23 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 988 du 16 février 2007 portant nomination des Membres du
Conseil Artistique de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Musée d'Art Moderne Grand-Duc Jean du Luxembourg, Vice-Présidente ;
- M. Michel ENRICI, Président du Conseil Artistique et Scientifique de l'Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco ... Musée d'Art Moderne Grand-Duc Jean du Luxembourg, Vice-Présidente ;
- M. Michel ENRICI, Président du Conseil Artistique et Scientifique de l'Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.652 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco
'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.682 du 22 février 2005 et Nos ordonnances n° 989 du 16 février 2007 et n° 1.252 du 8 août 2007 portant nomination des ... 'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.682 du 22 février 2005 et Nos ordonnances n° 989 du 16 février 2007 et n° 1.252 du 8 août 2007 portant nomination des ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.653 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la Fondation Prince Pierre de Monaco
Fondation Musée d'Art Moderne Grand-Duc Jean, au Luxembourg, Vice-Présidente ;
MM.
Michel ENRICI, Président du Conseil Artistique et Scientifique de l'Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de ... Fondation Musée d'Art Moderne Grand-Duc Jean, au Luxembourg, Vice-Présidente ;
MM.
Michel ENRICI, Président du Conseil Artistique et Scientifique de l'Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° du 1.757 du 1er août 2008 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Pierre de Monaco
décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ... décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.542 du 4 novembre 2013 portant nomination d’un membre suppléant du Premier Président de la Cour de Révision au Haut Conseil de la Magistrature
articles 22 et 24 ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l’organisation judiciaires ;
Vu Notre ordonnance n° 2.706 du 7 avril 2010 fixant les règles de fonctionnement du Haut ... articles 22 et 24 ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l’organisation judiciaires ;
Vu Notre ordonnance n° 2.706 du 7 avril 2010 fixant les règles de fonctionnement du Haut ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.886 du 21 juillet 2014 portant naturalisations monégasques
.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5, 6 et 13 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de ... .276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5, 6 et 13 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.441 du 5 août 2015 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.840 du 10 juillet 2012 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.418 du 15 juillet 2015 portant nomination ou confirmation de personnalités qualifiées au sein du Centre d’Etudes Prospectives pour Monaco (CEPROM)
pour Monaco (CEPROM) :
- M. Laurent Anselmi, Secrétariat Général de la Chancellerie de l’Ordre de Saint-Charles ;
- M. Emmanuel Falco, Notre Conseiller privé ;
- Me Thierry Lacoste, Avocat au Barreau ... pour Monaco (CEPROM) :
- M. Laurent Anselmi, Secrétariat Général de la Chancellerie de l’Ordre de Saint-Charles ;
- M. Emmanuel Falco, Notre Conseiller privé ;
- Me Thierry Lacoste, Avocat au Barreau ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.841 du 13 mai 2016 portant création de la Direction de la Communication
’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
II est créé une Direction de la Communication placée sous l’autorité de Notre Ministre d’Etat.
Art. 2.
Cette Direction est chargée :
1) de définir une ... ’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
II est créé une Direction de la Communication placée sous l’autorité de Notre Ministre d’Etat.
Art. 2.
Cette Direction est chargée :
1) de définir une ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.912 du 25 juillet 2014 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Croix-Rouge Monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 806 du 30 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 806 du 30 ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.800 du 4 avril 2016 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.644 du 18 novembre 2017 décernant la Médaille du Mérite National du Sang.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.121 du 18 novembre 2016 accordant la Médaille du Mérite National du Sang.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7440
du 28 avril 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.466 du 22 avril 2000 portant application de la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux
financiers visés à l'article premier et les personnes citées aux articles 19 et 25 de la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, susvisée, sont notamment soumis ... les organismes financiers visés à l'article premier et les personnes citées aux articles 19 et 25 de la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, susvisée ...