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Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Décision Souveraine en date du 18 novembre 2002 - ASSOCIATION DES ARCHIVES AUDIOVISUELLES DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO - VIDEOTHEQUE DE MONACO
Par décision Souveraine en date du 18 novembre 2002, S.A.S. le Prince Souverain a nommé jusqu'au 7 janvier 2004, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ... Par décision Souveraine en date du 18 novembre 2002, S.A.S. le Prince Souverain a nommé jusqu'au 7 janvier 2004, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.283 du 28 février 2017 portant nomination d'un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
, Administrateur à la Direction du Tourisme et des Congrès, est nommée en cette même qualité au sein de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 13 mars 2017 ... , Administrateur à la Direction du Tourisme et des Congrès, est nommée en cette même qualité au sein de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 13 mars 2017 ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-575 du 19 juillet 2017 portant nomination des membres de la Commission de Tarification.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d'assurance en matière de circulation des véhicules terrestres à moteur ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d'assurance en matière de circulation des véhicules terrestres à moteur ;
Vu l ...
Journal n°7332
du 3 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.373 du 27 mars 1998 portant nomination des membres de la Commission pour la Langue Monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 5.505 du 1er mars 1966 portant création d'une Direction de l'Education Nationale, d'un Service des Affaires ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 5.505 du 1er mars 1966 portant création d'une Direction de l'Education Nationale, d'un Service des Affaires ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 44 du 13 mai 2005 portant nomination des membres
de la Commission Nationale pour l'Education, la Science et la Culture
-GRINDA, Vice-Président,
- le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général,
- le Commissaire Général chargé de la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, Secrétaire Général ... -GRINDA, Vice-Président,
- le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général,
- le Commissaire Général chargé de la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, Secrétaire Général ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.874 du 19 septembre 2008 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l’Education, la Science et la Culture
-Président,
- le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général,
- le Commissaire Général chargé de la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, ou son représentant, Secrétaire ... -Président,
- le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général,
- le Commissaire Général chargé de la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, ou son représentant, Secrétaire ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-136 du 2 mars 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2022-255 du 17 mai 2022 portant nomination des membres titulaires et suppléants des commissions paritaires.
Gouvernement ;
En qualité de membres suppléants représentant les fonctionnaires :
- M. Yann Bertrand, Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, (section A2), élu ;
- M. Stéphane Augier, Professeur Certifié d'Histoire et Géographie dans les ... Arrêté Ministériel n° 2023-136 du 2 mars 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2022-255 du 17 mai 2022 portant nomination des membres titulaires et suppléants des commissions paritaires. ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-57 du 29 janvier 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2022-255 du 17 mai 2022 portant nomination des membres titulaires et suppléants des commissions paritaires, modifié.
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, (section A2), élu ;
- M. Stéphane Augier, Professeur Certifié d’Histoire et Géographie dans les établissements d ... de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, (section A2), élu ;
- M. Stéphane Augier, Professeur Certifié d'Histoire et Géographie dans les ... Arrêté Ministériel n° 2024-57 du 29 janvier 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2022-255 du 17 mai 2022 portant nomination des membres titulaires et suppléants des commissions paritaires, modifié. ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.771 du 8 novembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Musée National.
créant un établissement public dit « Musée National » ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ... créant un établissement public dit « Musée National » ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ... Ordonnance Souveraine n° 7.771 du 8 novembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Musée National. ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-85 du 1er février 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 2001-315 du 6 juin 2001 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires.
-315 du 6 juin 2001, susvisé, relatives aux membres suppléants représentant l'Administration, sont modifiées comme suit :
Mme
Geneviève JENOT, Adjoint au Directeur de la Fonction Publique et des ... :
Mme
Geneviève JENOT, Adjoint au Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines,
Mlle
Hélène REPAIRE, Adjoint au Directeur de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports,
M ... Arrêté Ministériel n° 2002-85 du 1er février 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 2001-315 du 6 juin 2001 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires. ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Décision Souveraine en date du 14 septembre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 14 septembre 2011, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de quatre années à compter du 7 octobre 2011, les membres du Conseil d’Administration de la ... Par Décision Souveraine en date du 14 septembre 2011, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de quatre années à compter du 7 octobre 2011, les membres du Conseil d’Administration de la ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Décision Souveraine en date du 2 septembre 2015 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 2 septembre 2015, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de quatre années à compter du 2 octobre 2015, les membres du Conseil d’Administration de la ... Par Décision Souveraine en date du 2 septembre 2015, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de quatre années à compter du 2 octobre 2015, les membres du Conseil d’Administration de la ...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
Décision Souveraine en date du 25 mai 2022 portant nomination du Président du Conseil Musical de l'Association dénommée Fondation Prince Pierre de Monaco et conférant un honorariat.
Par Décision Souveraine en date du 25 mai 2022 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu’au 27 ...
Par Décision Souveraine en date du 25 mai 2022 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 27 ... Décision Souveraine en date du 25 mai 2022 portant nomination du Président du Conseil Musical de l'Association dénommée Fondation Prince Pierre de Monaco et conférant un honorariat. ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.758 du 1er août 2008 portant nomination du Secrétaire Général du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo
Membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 85-116 du 25 février 1985 autorisant et approuvant les statuts ... Membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 85-116 du 25 février 1985 autorisant et approuvant les statuts ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° du 1.757 du 1er août 2008 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Pierre de Monaco
décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ... décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ...