Recherche - Journal de Monaco

Journal n°8414 du 28 décembre 2018

Ordonnance Souveraine n° 7.252 du 14 décembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Assistant à la Direction du Développement des Usages Numériques.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8414 du 28 décembre 2018

Ordonnance Souveraine n° 7.263 du 20 décembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction des Affaires Juridiques.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8258 du 1 janvier 2016

Ordonnance Souveraine n° 5.663 du 23 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8479 du 27 mars 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.014 du 20 mars 2020 mettant fin au détachement en Principauté d'un Chargé de Mission au Secrétariat Général du Gouvernement.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Détachements

Journal n°8479 du 27 mars 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.015 du 20 mars 2020 fixant le nombre d'experts-comptables susceptibles d'être habilités à exercer les fonctions d'administrateur judiciaire, liquidateur et syndic.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'expert-comptable et de comptable agréé ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'expert-comptable et de comptable agréé ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7 ...

Ordonnances Souveraines
Réglementation

Journal n°8480 du 3 avril 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.008 du 12 mars 2020 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8480 du 3 avril 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.026 du 31 mars 2020 portant naturalisation monégasque.

Constitution ; Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n ... Constitution ; Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n ...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°8478 du 20 mars 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.005 du 12 mars 2020 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction de la Coopération Internationale.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires