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Journal n°6272 du 9 décembre 1977
CENT VINGTIÈME ANNÉE N° 6.272
Le Numéro 1,30 VENDREDI 9 DÉCEMBRE 1977
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 61,00 F
ÉTRANGER : 62,00 F
Journal n°6272 du 9 décembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.155 instituant une déclaration annuelle des stocks des marchands en gros de boisson et distillateurs de profession
Journal n°6261 du 23 septembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.132 portant nomination d'une bibliothécaire à la Bibliothèque communale
Journal n°6272 du 9 décembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.156 autorisant un Consul honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6261 du 23 septembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.133 portant nomination d'une institutrice dans les établissements scolaires
Journal n°6272 du 9 décembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.157 portant nomination du Chanoine titulaire du Chapitre de la Cathédrale
Journal n°6261 du 23 septembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.134 admettant un ecclésiastique au bénéfice de la pension prévue à l'article 4 de l'Ordonnance n° 1.244 du 3 décembre 1955
Journal n°6272 du 9 décembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.158 portant nomination du Vicaire de la Paroisse Sainte-Dévote
Journal n°6261 du 23 septembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.135 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6272 du 9 décembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.159 plaçant un ecclésiastique en position de détachement
Journal n°6261 du 23 septembre 1977
Arrêté Ministériel n° 77-339 portant ouverture d'un Compte Spécial du Trésor
Journal n°6272 du 9 décembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.161 portant naturalisations monégasques
Journal n°6261 du 23 septembre 1977
Arrêté Ministériel n° 77-348 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Stanley Gibbons S.A.M."
Journal n°6272 du 9 décembre 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.162 portant naturalisation monégasque
Journal n°6261 du 23 septembre 1977
Arrêté Ministériel n° 77-349 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Société Européenne de Diffusion des Produits Alimentaires" en abrégé "S.E.D.P.A."

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Version 2018.11.07.14