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Journal n°8411
du 7 décembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Audience du 15 novembre 2018 - Lecture du 29 novembre 2018
Recours tendant, d'une part, à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté ministériel n° 2017-210 du 30 mars 2017 suspendant son permis de conduire pour une durée de 12 mois à compter de sa ...
Recours tendant, d'une part, à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté ministériel n° 2017-210 du 30 mars 2017 suspendant son permis de conduire pour une durée de 12 mois à compter de sa ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8498
du 7 août 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8482
du 17 avril 2020
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
& C INTERIORS, a autorisé le syndic M. Christian BOISSON, à demander l'assistance judiciaire à l'effet de se constituer partie civile.
Monaco, le 14 avril 2020.
... & C INTERIORS, a autorisé le syndic M. Christian BOISSON, à demander l'assistance judiciaire à l'effet de se constituer partie civile.
Monaco, le 14 avril 2020.
...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
ISOLATION, a autorisé le syndic M. Christian BOISSON, à demander l'assistance judiciaire à l'effet de se constituer partie-civile.
Monaco, le 29 avril 2020.
... ISOLATION, a autorisé le syndic M. Christian BOISSON, à demander l'assistance judiciaire à l'effet de se constituer partie-civile.
Monaco, le 29 avril 2020.
...
Journal n°8488
du 29 mai 2020
NORTHROP AND JOHNSON MONACO - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 9, avenue d'Ostende – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
, le 15 juin 2020 à onze heures, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Démission et nomination d'un administrateur ;
- Questions diverses ;
- Pouvoirs à donner.
Le ... , le 15 juin 2020 à onze heures, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Démission et nomination d'un administrateur ;
- Questions diverses ;
- Pouvoirs à donner.
Le ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
THE INTERNATIONAL SCHOOL OF MONACO - Société Anonyme Monégasque - Siège social : 12, quai Antoine Ier – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les sociétaires sont convoqués dans les locaux de l'association, sis 16, quai Antoine Ier à Monaco, le jeudi 15 octobre à 18 heures, en assemblée générale annuelle, à l ...
Mesdames et Messieurs les sociétaires sont convoqués dans les locaux de l'association, sis 16, quai Antoine Ier à Monaco, le jeudi 15 octobre à 18 heures, en assemblée générale annuelle, à l ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
de l'Industrie à Monaco.
Pour extrait conforme délivré en application de l'article 415 du Code de commerce.
Monaco, le 20 octobre 2022.
... de l'Industrie à Monaco.
Pour extrait conforme délivré en application de l'article 415 du Code de commerce.
Monaco, le 20 octobre 2022.
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