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Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2640 du 18 août 2009 abrogeant et remplaçant l’arrêté municipal n° 2009-2575 du 10 août 2009 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’IRONMAN 70.3 2009
partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure du Larvotto (Rose des Vents) et l’hôtel le Meridien.
• Le dimanche 6 septembre 2009 de 00 heure 01 à 17 heures 30, avenue de Monte Carlo, sur toute ... partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure du Larvotto (Rose des Vents) et l’hôtel le Meridien.
• Le dimanche 6 septembre 2009 de 00 heure 01 à 17 heures 30, avenue de Monte Carlo, sur toute ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3588 du 14 septembre 2021 portant nomination d'une Coordinatrice des Crèches dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-3588 du 14 septembre 2021 portant nomination d'une Coordinatrice des Crèches dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles). ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3028 du 12 octobre 2010 règlementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 34ème Cross du Larvotto
et son numéro 20.
Art. 4.
L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas aux véhicules d’urgences et de secours.
Art. 5.
Les dispositions particulières relatives à la circulation des véhicules ... et son numéro 20.
Art. 4.
L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas aux véhicules d’urgences et de secours.
Art. 5.
Les dispositions particulières relatives à la circulation des véhicules ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1137 du 10 mars 2020 abrogeant l'arrêté municipal n° 2020-944 du 2 mars 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020 ... Arrêté Municipal n° 2020-1137 du 10 mars 2020 abrogeant l'arrêté municipal n° 2020-944 du 2 mars 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2326 du 13 mai 2024 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023‑6042 du 27 décembre 2023 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation Communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation Communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2024‑2326 du 13 mai 2024 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023‑6042 du 27 décembre 2023 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1537 du 6 mai 2011 portant nomination des membres de la Commission Administrative du Pavillon Bosio, Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-1638 du 26 mai 2010 portant sur l’organisation et ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-1638 du 26 mai 2010 portant sur l’organisation et ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.402 du 1er août 2008 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures
des instruments de poids et mesures ;
Vu le Code Pénal ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 24 juin 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La vérification des instruments de poids ... des instruments de poids et mesures ;
Vu le Code Pénal ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 24 juin 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La vérification des instruments de poids ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-008 du 12 janvier 2006 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-139 du 21 décembre 2006 relatif au stationnement
des véhicules de transport en commun des voyageurs
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-88 du 30 septembre 2002 relatif au stationnement
des véhicules de transport en commun des voyageurs.
50 places
235 €
Le paiement de ces droits sera constaté par un récépissé délivré par la Recette Municipale. Ce récépissé devra être présenté par le conducteur à toute réquisition des ... 50 places
235 €
Le paiement de ces droits sera constaté par un récépissé délivré par la Recette Municipale. Ce récépissé devra être présenté par le conducteur à toute réquisition des ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-107 du 30 décembre 2004 relatif au stationnement
des véhicules de transport en commun des voyageurs.
plus de 50 places
245 €
Le paiement de ces droits sera constaté par un récépissé délivré par la Recette Municipale. Ce récépissé devra être présenté par le conducteur à toute réquisition des ... plus de 50 places
245 €
Le paiement de ces droits sera constaté par un récépissé délivré par la Recette Municipale. Ce récépissé devra être présenté par le conducteur à toute réquisition des ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-106 du 15 décembre 2003 relatif au stationnement
des véhicules de transport en commun des voyageurs
- Commerce Halles et Marchés, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 15 décembre 2003, a été transmise à S.E.M. le ... - Commerce Halles et Marchés, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 15 décembre 2003, a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2360 24 septembre 2007 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de ...
Journal n°7424
du 7 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 99-85 du 27 décembre 1999 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de ... , chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 27 décembre 1999, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 27 décembre ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-14 du 24 février 1999 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
Domaine communal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 24 février 1999, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la ...