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Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑331 du 31 mai 2024 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Gras est nommé en qualité d’Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 juillet 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... Gras est nommé en qualité d'Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 juillet 2024\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2024‑331 du 31 mai 2024 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑325 du 31 mai 2024 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
. Romain Delarche est nommé en qualité d’Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 juillet 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des ... Delarche est nommé en qualité d'Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 juillet 2024\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2024‑325 du 31 mai 2024 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑335 du 31 mai 2024 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
. Killian Paglia est nommé en qualité d’Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 juillet 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des ... Paglia est nommé en qualité d'Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 juillet 2024\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2024‑335 du 31 mai 2024 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑336 du 31 mai 2024 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Poultait est nommé en qualité d’Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 juillet 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... Poultait est nommé en qualité d'Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 juillet 2024\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2024‑336 du 31 mai 2024 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑334 du 31 mai 2024 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
. Alexis Marill est nommé en qualité d’Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 juillet 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des ... Marill est nommé en qualité d'Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 juillet 2024\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2024‑334 du 31 mai 2024 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-329 du 7 juin 2023 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er juillet 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er juillet 2023\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés ... Arrêté Ministériel n° 2023-329 du 7 juin 2023 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-37 du 14 janvier 2002 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "JIMAILLE S.A.M."
'arrêté ministériel n° 3.767 du 17 décembre 1947 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque "JIMAILLE S.A.M." ;
Vu l'avis motivé donné par la Commission Spéciale au cours de sa ... 'arrêté ministériel n° 3.767 du 17 décembre 1947 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque "JIMAILLE S.A.M." ;
Vu l'avis motivé donné par la Commission Spéciale au cours de sa ... Arrêté Ministériel n° 2002-37 du 14 janvier 2002 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "JIMAILLE S.A.M." ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-40 du 14 janvier 2002 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "SKYHO S.A.M.".
'arrêté ministériel n° 94-353 du 19 août 1994 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque "SKYHO S.A.M." ;
Vu l'avis motivé donné par la Commission Spéciale au cours de sa séance ... 'arrêté ministériel n° 94-353 du 19 août 1994 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque "SKYHO S.A.M." ;
Vu l'avis motivé donné par la Commission Spéciale au cours de sa ... Arrêté Ministériel n° 2002-40 du 14 janvier 2002 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "SKYHO S.A.M.". ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-376 du 14 mai 2021 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité de Lieutenant de Police stagiaire, à compter du 6 septembre 2021.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité de Lieutenant de Police stagiaire, à compter du 6 septembre 2021.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines ... Arrêté Ministériel n° 2021-376 du 14 mai 2021 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-375 du 14 mai 2021 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 mai 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Cédric Graverot, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 mai 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Cédric Graverot, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... Arrêté Ministériel n° 2021-375 du 14 mai 2021 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-549 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-Yves Uatini, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-Yves Uatini, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ... Arrêté Ministériel n° 2022-549 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-550 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-Baptiste Dumont, Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté ... Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-Baptiste Dumont, Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté ... Arrêté Ministériel n° 2022-550 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-548 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Frédéric D’hondt, Brigadier de Police à la Direction de la ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Frédéric D'hondt, Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté ... Arrêté Ministériel n° 2022-548 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-551 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Rodolphe Petrosino, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Rodolphe Petrosino, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ... Arrêté Ministériel n° 2022-551 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-552 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Thomas Cilia, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Thomas Cilia, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... Arrêté Ministériel n° 2022-552 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...