Rechercher un journal, un article
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.241 du 4 décembre 2023 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.236 du 4 décembre 2023 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.238 du 4 décembre 2023 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.237 du 4 décembre 2023 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.242 du 4 décembre 2023 portant nomination du Responsable de la Section SEGPA du Lycée Rainier III.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.535 du 30 avril 2024 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Haut Commissariat à la Protection des Droits, des Libertés et à la Médiation.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.468 du 25 mars 2024 portant nomination et titularisation d'une Auxiliaire de Vie Scolaire à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.498 du 11 avril 2024 portant nomination et titularisation d'une Assistante de langue étrangère dans les Établissements d'enseignement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.644 du 1er juillet 2024 mettant fin au détachement en Principauté d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.638 du 27 juin 2024 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.613 du 14 juin 2024 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2023‑462 du 31 juillet 2023 portant nomination d'une Assistante de langue étrangère stagiaire dans les Établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée,...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.614 du 14 juin 2024 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire d'Intendance dans les Établissements d'enseignement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.634 du 20 juin 2024 portant nomination et titularisation d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2023‑674 du 16 novembre 2023 portant nomination d'une Assistante stagiaire à la Direction du Tourisme et des Congrès.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée,...