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Journal n°8382
du 18 mai 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.914 du 2 mai 2018 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.961 du 22 septembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Julien La Ruffa, Agent de police stagiaire, est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Julien La Ruffa, Agent de police stagiaire, est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 130 du 2 août 2005 portant nomination et titularisation
d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Sébastien RIMBERT est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 ... Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Sébastien RIMBERT est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 131 du 2 août 2005 portant nomination et titularisation
d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric SAINT-JEAN est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric SAINT-JEAN est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 83 du 6 juin 2005 portant nomination d'un
Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique.
, est nommé Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 mars 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... , est nommé Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 mars 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 84 du 6 juin 2005 portant nomination d'un Brigadier
de police à la Direction de la Sûreté Publique.
, est nommé Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 mars 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... , est nommé Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 mars 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 85 du 6 juin 2005 portant nomination
d'un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique.
, Agent de police, est nommé Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 mars 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... , Agent de police, est nommé Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 mars 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.192 du 10 juillet 2007 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 21 mars 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 21 mars 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.193 du 10 juillet 2007 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 6 avril 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 6 avril 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.194 du 10 juillet 2007 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 21 mars 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 21 mars 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°7823
du 31 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.246 du 7 août 2007 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.364 du 18 octobre 2007 portant nomination et
titularisation d'un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 novembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 novembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.932 du 18 septembre 2012 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 25 septembre 2012.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 25 septembre 2012.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.595 du 20 novembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 décembre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 décembre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.419 du 29 août 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 29 avril 2011.
Notre Secrétaire d’État, Notre Directeur des Services ... police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 29 avril 2011.
Notre Secrétaire d’État, Notre Directeur des Services ...