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Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.434 du 11 décembre 2007 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 décembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 décembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.652 du 21 novembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Julia Couloubrier, Lieutenant de police stagiaire, est nommée en qualité de Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique et ... Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Julia Couloubrier, Lieutenant de police stagiaire, est nommée en qualité de Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique et ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.653 du 21 novembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Vincent Jacques, Lieutenant de police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé ... Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Vincent Jacques, Lieutenant de police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.037 du 9 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre-Grégoire Cuif, Lieutenant de police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique et ... Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre-Grégoire Cuif, Lieutenant de police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique et ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.036 du 9 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Delphine Benguettat, Lieutenant de police stagiaire, est nommée en qualité de Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique et ... Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Delphine Benguettat, Lieutenant de police stagiaire, est nommée en qualité de Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique et ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.038 du 9 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Laurène Louis, Lieutenant de police stagiaire, est nommée en qualité de Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée ... Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Laurène Louis, Lieutenant de police stagiaire, est nommée en qualité de Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
COMPAGNIE MONEGASQUE DE GESTION SAM
en qualité de société de gestion
et
COMPAGNIE MONEGASQUE DE BANQUE SAM
en qualité de dépositaire
Terme aura la possibilité d'investir à hauteur de 1,5 % maximum de son actif en fonds de fonds alternatifs et d'avoir recours aux produits dérivés, en vue de réaliser leur objectif de gestion.
La ... Terme aura la possibilité d'investir à hauteur de 1,5 % maximum de son actif en fonds de fonds alternatifs et d'avoir recours aux produits dérivés, en vue de réaliser leur objectif de gestion.
La ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 857 du 18 décembre 2006 portant nomination et titularisation d'une Assistante Sociale de police à la Direction de la Sûreté Publique.
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Lisa CAPACCIONI, Assistante Sociale de police stagiaire, est nommée Assistante Sociale de police à la Direction de la Sûreté Publique ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Lisa CAPACCIONI, Assistante Sociale de police stagiaire, est nommée Assistante Sociale de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 711 du 3 octobre 2006 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric AZNAR, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric AZNAR, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 712 du 3 octobre 2006 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Franck DIERS, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Franck DIERS, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 713 du 3 octobre 2006 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric ROMERSI, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric ROMERSI, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 714 du 3 octobre 2006 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eddo SELIMOVIC, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eddo SELIMOVIC, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°3958
du 21 septembre 1933
, que la psychologie des bêtes est assez semblable
A .propOS .des tremblements. de terre, des Cyclones' et dés -typhons. qui ont ravagé, au cours de ces derhiers.Mois, certaines régions aux divers ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.254 du 11 septembre 2020 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
'article 25 du code des taxes sur le chiffre d'affaires est ainsi rédigé :
« f) la gestion des organismes de placement collectif en valeurs mobilières mentionnés au paragraphe 2 de l'article 1er de la directive ... ont recours, dans un État membre autre que la France, à l'un des régimes particuliers prévus aux sections 2 à 4 du chapitre VI du titre XII de la directive 2006/112/ CE du Conseil du 28 novembre 2006 ... Ordonnance Souveraine n° 8.254 du 11 septembre 2020 relative à la taxe sur la valeur ajoutée. ...
Journal n°1736
du 10 novembre 1891
pris place dans le choeur, où des fauteuils avaient été préparés.
Une dépêche de S. Em. le Cardinal Rampolla avait apporté le matin même la bénédiction apostolique de S. S. le Pape Léon XIII aux jeunes ...