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Journal n°7809
du 25 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.103 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine-Inspecteur de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre Secrétaire d ... -Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine-Inspecteur de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.104 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique
, Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-Inspecteur de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre ... , Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-Inspecteur de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre ...
Journal n°1144
du 8 juin 1880
dernier, qui déclare d'utilité publique la rectification et l'élargissement de la rue des Moneghetti et la cession à la voie publique du terrain nécessaire à l'accomplissement de ce projet, le plan ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
Loi n° 1.377 du 18 mai 2011 modifiant la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
procéder à la visite anticipée des locaux appelés à devenir vacants. Il en informe préalablement la direction de l’habitat qui procède aux formalités appropriées.
Ce local doit être offert à la location ... procéder à la visite anticipée des locaux appelés à devenir vacants. Il en informe préalablement la direction de l’habitat qui procède aux formalités appropriées.
Ce local doit être offert à la location ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.355 du 9 septembre 2009 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 18 septembre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 18 septembre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7927
du 28 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.296 du 29 juillet 2009 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 31 août 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 31 août 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.433 du 11 décembre 2007 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 décembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 décembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.248 du 7 août 2007 portant nomination et titularisation
d'un Sous-Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique.
à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 29 août 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 29 août 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.386 du 31 octobre 2007 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 21 novembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 21 novembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.363 du 18 octobre 2007 portant nomination et
titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
-DARVILLE, Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 novembre 2007.
Notre Secrétaire d ... -DARVILLE, Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 novembre 2007.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.365 du 18 octobre 2007 portant nomination et
titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 novembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 novembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.169 du 15 juin 2007 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 30 juin 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 30 juin 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.170 du 15 juin 2007 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 juillet 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 juillet 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.746 du 1er août 2008 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 21 janvier 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 21 janvier 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.747 du 1er août 2008 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 9 avril 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 9 avril 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...