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Journal n°4268 du 10 août 1939
disposition desquels un généreux hôte britannique de la Côte d'Azur, Sir John Mac Taggart, avait mis 3.000 places. Un donateur anonyme avait de son côté offert 50 places aux marins des unités arrivées la ...
Journal n°4180 du 2 décembre 1937
Correctionnel. ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque> dénommée Brookland ...
Journal n°0451 du 3 février 1867
relative à l'exécntion.de cette route.. On se souvient que Napoléon I", qui en avait ordonné la construction, ayant critiqué le tracé qui se cramponne aux flancs des montagnes au lieu.d'en suivre Ja base, le ...
Journal n°7940 du 27 novembre 2009
Délibération n° 09-09 du 13 octobre 2009 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative au traitement automatisé ayant pour finalité «Mise en œuvre du plan gouvernemental de vaccination contre la grippe AH1N1»
Jeunesse et des Sports (DENJS) et la Direction de la Sûreté Publique vont, chacun en ce qui le concerne, communiquer au Responsable de Traitement les informations nominatives (nom, prénom, adresse, numéro d ... Jeunesse et des Sports (DENJS) et la Direction de la Sûreté Publique vont, chacun en ce qui le concerne, communiquer au Responsable de Traitement les informations nominatives (nom, prénom, adresse, numéro d ...
Journal n°1240 du 25 avril 1882
assez la chaleur propre de l'atmosphère de la radiation directe du soleil. Sous l'influence de la radiation solaire, les vêtements du côté du corps exposé aux rayons directs du soleil acquièrent une ...
Journal n°1468 du 21 septembre 1886
la fin de la saison, dans notre hémisphère. La rentrée des classes, dans les divers établissements scolaires de la Principauté, aura lieu comme suit pour l'a»née 1886-87 : Aux écoles communales des ...
Journal n°4300 du 21 mars 1940
- Conirnunications - Informations) SERVICES JUDICIAIRES : Session ordinaire de la Cour de Révision' judiciaire. FORCE PUBLIQUE : Promotion dans l'Armée Française. AVIS ET COMMUNIUÉS : Relevé des prix des ...
Journal n°4382 du 16 octobre 1941
Ordonnance sont constatées par des procès-verbaux dressés par les Agents de la Direction des Services Fiscaux et les Agents de la Force Publique. Les visites et vérifications prévues pour l'ap- plication ...
Journal n°8125 du 14 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.268 du 11 avril 2013 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique
par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mme Stéphanie AUBERT est nommée dans l’emploi de Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le ... par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mme Stéphanie AUBERT est nommée dans l’emploi de Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le ...
Sommaires 1950 du 31 décembre 1950
autorisation et approbation des statuts de la Société « L'Aide Française aux Tout-Petits ». Arrêté Ministériel portant autorisation et apprôbation des statuts de la Société Anonyme Monégasque dénoin-. inée ...
Journal n°8611 du 7 octobre 2022
Décision Ministérielle du 7 octobre 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d’infection potentielle par le virus 2019‑nCoV, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
présente décision sera affichée à la porte du Ministère d’État et opposable aux tiers dès le lendemain de cet affichage. Le Directeur de l’Action Sanitaire et le Directeur de la Sûreté Publique sont, chacun ... Décision Ministérielle du 7 octobre 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d’infection potentielle par le ...
Journal n°3293 du 18 février 1921
autorisant une modification aux Statuts d'une Société anonyme. Avis 1.1. CommiiNions : Mise au concours des travaux d'élargissement du l'ont de la Rousse. : Discours prononcés au banquet du 5 février ...
Journal n°5569 du 26 juin 1964
RTIONS LÉGALES t 1,50 F la ligne DIRECTION RÉDACTION HOTEL DU GOUVERNEMENT ADMINISTRATION CENTRE ADMINISTRATIF (Edbllothèque Communale) Rue de la Poste - MONACO Compte Courant Postal : 3019 ...
Journal n°8609 du 23 septembre 2022
La Semaine en Principauté
« Le Chat Déambule » de Philippe Geluck, organisée par la Direction des Affaires Culturelles. Musée d’Anthropologie Préhistorique Jusqu’au 31 décembre, L’exposition temporaire, « D’un Monde à l ...  : « Hommage à Rachmaninoff » sous la direction de Kazuki Yamada, avec Evgeny Kissin, piano. Au programme : Chostakovitch et Rachmaninoff. Le 6 octobre, à 20 h, Saison 2022/23 de l'Orchestre Philharmonique de ... La Semaine en Principauté ...
Journal n°2194 du 24 juillet 1900
heures du soir et cinq heures du matin, de laisser les chiens errer sur la voie publique ou aboyer, même à l'intérieur- des maisons, de façon à troubler le repos des habitants. ART. 2. — Tout chien ...

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Version 2018.11.07.14