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Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 53 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 5 janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 5 janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 55 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 20 janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 20 janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 56 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 19 mars 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 19 mars 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°7823
du 31 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.263 du 24 août 2007 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.387 du 7 novembre 2007 portant nomination d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et lui conférant l'honorariat
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Brigadier de Police à compter du 1er avril 2007.
L'honorariat est conféré, à titre posthume, à M. Marc FIORUCCI.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Brigadier de Police à compter du 1er avril 2007.
L'honorariat est conféré, à titre posthume, à M. Marc FIORUCCI.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.107 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.108 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 26 janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 26 janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7810
du 1 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.106 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation
d'un brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de brigadier-chef de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 4 juin 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de brigadier-chef de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 4 juin 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7810
du 1 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.110 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation
d'un sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 8 juin 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 8 juin 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.109 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 mai 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ... à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 mai 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.111 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.770 du 1er juin 2010 portant nomination d’un Capitaine de police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police avec effet du 1er avril 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police avec effet du 1er avril 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.303 du 14 juin 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique
, Brigadier de Police, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er juillet 2011.
Notre Secrétaire d ... , Brigadier de Police, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er juillet 2011.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.305 du 14 juin 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
police, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er juillet 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... police, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er juillet 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.526 du 20 octobre 2015 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 25 novembre 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 25 novembre 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...