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Journal n°8677
du 12 janvier 2024
OGHJI - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4/6, avenue Albert II - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 15 novembre 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 17, avenue Albert II à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco,...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
CHÉVA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 120.000 euros - Siège social : 7, rue de la Turbie - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 4 décembre 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 8, rue Princesse Caroline à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, p...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
CESSATION DE CAUTION ET DÉLIVRANCE D'UN CAUTIONNEMENT PAR ANDBANK MONACO SAM À MME ANITA AITA SOUS L'ENSEIGNE REGAL ESTATES
En application de l'article 7 de l'Ordonnance Souveraine n° 15.700 du 26 février 2003, modifiée, fixant les conditions d'application de la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d'exercices de l'activité relative à certaines opérations portant sur les immeubles et...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
MARBRE D'ART HEIDENREICH - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 29, avenue des Papalins - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 30 novembre 2023, il a été décidé :- la dissolution anticipée de la société à compter du 30 novembre 2023 ;- de nommer en qualité de liquidateur M. Andreas HEIDENREICH avec les pouvoirs les plus étendus pour la duré...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
RENOV URBAN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, avenue Saint-Roman - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 31 août 2023, il a été décidé :- la dissolution anticipée de la société à compter du 31 octobre 2023 ;- de nommer en qualité de liquidateur Mme Tourkia‑Théa LOTFI, avec les pouvoirs les plus étendus pour l...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
TESSA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue Albert II - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 31 août 2023, il a été décidé :- la dissolution anticipée de la société à compter du 31 août 2023 ;- de nommer en qualité de liquidateur M. Benoit LEPAN avec les pouvoirs les plus étendus pour la duré...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Minist...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 30 novembre 2023 de l'association dén...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « TAO Centre d'Étude et d'Applications » à compter du 14 juin 2012.
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Loi n° 1.552 du 7 décembre 2023 portant modification de la loi n° 1.309 du 29 mai 2006 relative au congé de paternité accordé aux salariés.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOAvons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 28 novembre 2023.Article Unique.Au premier alinéa de l’article 2 de la loi n° 1.309 du 29 mai 2006 relative au cong...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
Dossier législatif - Travaux préparatoires de la Loi n° 1.552 du 7 décembre 2023 portant modification de la Loi n° 1.309 du 29 mai 2006 relative au congé de paternité accordé aux salariés
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
Code Mondial Antidopage - Standard international - Liste des Interdictions 2024
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
Publication n° 531 du Service de la Propriété Industrielle