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Journal n°7371
du 1 janvier 1999
"SOCIETE GENERALE D'HOTELLERIE" en abrégé "SOGETEL"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ... considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ...
Journal n°7612
du 15 août 2003
"S.A.M. PR INTERNATIONAL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet en tous pays, à l'exclusion des opérations visées par la loi n° 1.198 du 27 mars 1998 portant Code de la Mer sur les courtiers maritimes :
- L ... .
Art. 3.
Objet
La société a pour objet en tous pays, à l'exclusion des opérations visées par la loi n° 1.198 du 27 mars 1998 portant Code de la Mer sur les courtiers maritimes :
- L ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
"TREDWELL S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de cette faculté dans le délai d'un mois, la totalité des actions à céder sera transférée au profit du cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration.
c) Les dispositions qui précèdent ... de cette faculté dans le délai d'un mois, la totalité des actions à céder sera transférée au profit du cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration.
c) Les dispositions qui précèdent ...
Journal n°7391
du 21 mai 1999
"LOLA" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ou enseigne : "LINEA NUOVO" ;
2°) la clientèle ou achalandage y attaché ;
3°) les objets mobiliers et le matériel généralement quelconque servant à son exploitation ;
4°) les marchandises ... ou enseigne : "LINEA NUOVO" ;
2°) la clientèle ou achalandage y attaché ;
3°) les objets mobiliers et le matériel généralement quelconque servant à son exploitation ;
4°) les marchandises ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-854 du 7 décembre 2017 relatif au prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés.
.
Celles relatives à sa surveillance, prévue au deuxième alinéa de l'article 4 de ladite ordonnance, sont fixées en Annexe III.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la ... relatives à sa surveillance, prévue au deuxième alinéa de l'article 4 de ladite ordonnance, sont fixées en Annexe III.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé et le ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
La Semaine en Principauté
Yamada, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Le 26 mars, à 19 h,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : inauguration de l’exposition Sergei Paradjanov en présence d’Anahit Mikayelyan du Musée ... par l'Opéra de Monte-Carlo.
Le 26 mars, à 19 h,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : inauguration de l'exposition Sergei Paradjanov en présence d'Anahit Mikayelyan du Musée Sergei Paradjanov ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1080 du 21 novembre 2018 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification des gardiens d'immeubles et du personnel permanent des services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 ... personnes, en application de l'article 9 dudit arrêté ».
Aux articles 2 et 3 les mots « le Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers » sont remplacés par « le Chef de Corps des sapeurs-pompiers ».
À l ... Arrêté Ministériel n° 2018-1080 du 21 novembre 2018 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification des gardiens d'immeubles et du personnel permanent des services de sécurité incendie et d ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
"MONACO TRADING INTERNATIONAL" Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
conformément au contrat.
c) Clause relative à l'exécution de la sentence
Le ou les arbitres, en prononçant la sentence, diront s'il y a lieu à exécution provisoire. Les parties s'engagent à exécuter ... conformément au contrat.
c) Clause relative à l'exécution de la sentence
Le ou les arbitres, en prononçant la sentence, diront s'il y a lieu à exécution provisoire. Les parties s'engagent à exécuter ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
"EKKANTO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
La création, l'organisation et la gestion d'événements, de congrès et de manifestations.
Les activités de ... . 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
La création, l'organisation et la gestion d'événements, de congrès et de manifestations.
Les activités de ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
"M. D. L. EXPLOITATIONS"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY- Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, dans la Principauté de Monaco et à l'étranger :
L'exploitation par achat, vente, bail, location gérance, exploitation directe ou indirecte de tous hôtels ... .
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, dans la Principauté de Monaco et à l'étranger :
L'exploitation par achat, vente, bail, location gérance, exploitation directe ou indirecte de tous hôtels ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
"S.A.M. AMSTAR"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu'aux transmissions par voie de ... .
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu'aux transmissions par voie de ...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
"LPG WORLD S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
effectivement réalisé par le (ou les) cessionnaire(s) proposé(s) par l'Assemblée Générale, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent ... effectivement réalisé par le (ou les) cessionnaire(s) proposé(s) par l'Assemblée Générale, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
"EIM (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ... 'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.194 du 12 mai 2009 relative au sommier de la nationalité monégasque
et son lieu de naissance ;
- l’adresse où elle est domiciliée ;
- la disposition législative ou l’ordonnance souveraine à laquelle elle doit la qualité de Monégasque.
Art. 3.
Il est procédé d ... et son lieu de naissance ;
- l’adresse où elle est domiciliée ;
- la disposition législative ou l’ordonnance souveraine à laquelle elle doit la qualité de Monégasque.
Art. 3.
Il est procédé d ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
"LAUREUS SPORTS AWARDS (MONACO) S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
La création des Laureus Sports Awards destinés à récompenser sous la forme de prix des athlètes du monde entier.
L'organisation et ... Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
La création des Laureus Sports Awards destinés à récompenser sous la forme de prix des athlètes du monde entier.
L'organisation et ...