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Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-78 du 10 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'un comptable dans les Services Communaux (Service de Gestion des Personnels).
de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 10 septembre 2002, a été transmise à S ... de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 10 septembre 2002, a été transmise à S ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-022 du 19 avril 2006 portant nomination d'un Chef de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil et de la Nationalité)
la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 avril 2006, a été transmise à S.E.M. le ... la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 avril 2006, a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1034 du 5 mars 2024 portant nomination d'un Chef de Section dans les Services Communaux (Espace Léo Ferré).
’organisation communale, modifiée
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007‑115 du 13 février 2007 portant nomination et titularisation d ... 'organisation communale, modifiée
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑115 du 13 février 2007 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2024‑1034 du 5 mars 2024 portant nomination d'un Chef de Section dans les Services Communaux (Espace Léo Ferré). ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2106 du 2 juin 2016 modifiant l’arrêté municipal n° 2016-1826 du 24 mai 2016 portant nomination des chefs de secteur et des agents recenseurs à l’occasion du recensement général de la population de la Principauté pour l’année 2016
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 419 du 7 juin 1945 relative aux mesures d’ordre statistique ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 419 du 7 juin 1945 relative aux mesures d’ordre statistique ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-471 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Adjoint technique dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel Municipal pour la Ville).
Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel Municipal pour la Ville, avec effet au 27 novembre 2006.
ART. 2.
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services ... Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel Municipal pour la Ville, avec effet au 27 novembre 2006.
ART. 2.
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0380 du 1er février 2011 portant mutation d’un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1692 du 28 mai 2009 modifiant l’arrêté municipal n° 2008-2.425 du 23 juillet 2008 portant nomination des membres titulaires et suppleants de la commission de la fonction communale
Communale, est remplacée par Mme Marie Palmero (Syndicat des Agents de l’Etat et de la Commune).
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 mai 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d ... Communale, est remplacée par Mme Marie Palmero (Syndicat des Agents de l’Etat et de la Commune).
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 mai 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1923 du 5 juin 2020 portant nomination d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 5 juin 2020, a été transmise à S ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-699 du 10 avril 2007 portant nomination et titularisation d'un Ouvrier professionnel 1ère catégorie dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et location du Matériel Municipal pour la Ville).
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3937 du 7 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Ouvrier Professionnel de 1ère Catégorie dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-3937 du 7 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Ouvrier Professionnel de 1ère Catégorie dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2448 du 14 juillet 2020 portant nomination et titularisation d'un Commis de Cuisine dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-2448 du 14 juillet 2020 portant nomination et titularisation d'un Commis de Cuisine dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés). ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3737 du 1er octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-3737 du 1er octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4406 du 3 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-4406 du 3 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés). ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-17 du 15 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 2000-81 du 18 décembre 2000 portant nomination d'une Attachée principale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... 'Actions Sociales et de Loisirs) ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Arrêté Municipal n° 2014-644 du 27 février 2014 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 27 février 2014, a été transmise à S.E. M ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 27 février 2014, a été transmise à S.E. M ...