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Journal n°5249 du 12 mai 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.791 portant nomination d'une Secrétaire sténo-dactylographe au Service du Roulage et de la Circulation
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Journal n°5436 du 11 décembre 1961
Ordonnance Souveraine n° 2.698 accordant la Médaille du Travail
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Journal n°5366 du 8 août 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.304 portant nomination du Sous-Directeur du Service du Contentieux et des Etudes Législatives
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Journal n°5393 du 13 février 1961
Ordonnance Souveraine n° 2.453 nommant un Chef de Bureau au Service des Travaux Publics
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Journal n°5488 du 10 décembre 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.921 nommant un Contrôleur Général des Dépenses adjoint
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Journal n°5422 du 4 septembre 1961
Ordonnance Souveraine n° 2.627 nommant un Répétiteur au Lycée
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Journal n°5173 du 26 novembre 1956
Ordonnance Souveraine n° 1.424 accordant la Médaille d'Honneur
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Journal n°6280 du 3 février 1978
Ordonnance Souveraine n° 6.201 approuvant la dérogation apportée à la Loi n° 492 du 3 janvier 1949 sur les associations en faveur de l'association dénommée "Communauté Lasallienne Europe-Méditerranée" (C.L.E.M.)
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Journal n°5921 du 19 mars 1971
Ordonnance Souveraine n° 4.688 portant nomination d'un caissier-comptable à l'Administration des Domaines
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Journal n°5801 du 29 novembre 1968
Ordonnance Souveraine n° 4.160 portant naturalisation monégasque
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Journal n°5880 du 5 juin 1970
Ordonnance Souveraine n° 4.477 portant nomination d'un Attaché principal au Collège d'Enseignement Secondaire et Technique de Garçons de Monte-Carlo
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Journal n°5812 du 14 février 1969
Ordonnance Souveraine n° 4.244 portant promotion d'une fonctionnaire
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Journal n°6653 du 29 mars 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.263 du 25 mars 1985 portant composition du Comité Artistique de l'Association pour la gestion de la Compagnie de Ballets de Monte-Carlo
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Journal n°6575 du 30 septembre 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.818 du 27 septembre 1983 convoquant le Conseil National en session extraordinaire
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Journal n°6904 du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.683 du 12 janvier 1990 fixant le montant des tarifs des divers droits appliqués par le Service de la Marine
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Version 2018.11.07.14