Rechercher un journal, un article
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.210 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alain SIMONNEAU, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alain SIMONNEAU, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.110 du 26 décembre 2012 portant nomination d’un Chef de Bureau Principal à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.195 du 17 janvier 2002 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco.
du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative ... ° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion ... Ordonnance Souveraine n° 15.195 du 17 janvier 2002 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco. ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.487 du 25 mai 2000 portant nomination d'un Officier de paix principal à la Direction de la Sûreté Publique.
Gouvernement en date du 26 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alain BERNI, Officier de paix à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en ... Sûreté Publique, est nommé en qualité d'Officier de paix principal à cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.594 du 22 septembre 2000 portant nomination d'un Brigadier-chef de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Gouvernement en date du 26 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacques MASSABO, Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé ... Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-chef de police à cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 15 octobre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.488 du 25 mai 2000 portant nomination d'un Officier de paix à la Direction de la Sûreté Publique.
Gouvernement en date du 26 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Claude NIRANI, Brigadier-chef de police à la Direction de la Sûreté Publique, est ... de la Sûreté Publique, est nommé en qualité d'Officier de paix à cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.108 du 26 décembre 2012 portant nomination du Directeur de l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.111 du 26 décembre 2012 portant nomination d’un Chef de Bureau à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.190 du 7 octobre 1999 admettant, sur sa demande, le Chef comptable de l'Administration des biens de S.A.S. le Prince, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre décision du 10 décembre 1982, portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 9.426 du 4 avril ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre décision du 10 décembre 1982, portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 9.426 du 4 ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 778 du 13 novembre 2006 portant nomination d'un
Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
, Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant- Inspecteur de Police à compter du 10 février 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... , Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant- Inspecteur de Police à compter du 10 février 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 637 du 10 août 2006 portant nomination d'un
Capitaine-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
CASTELLI, Lieutenant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité de Capitaine-Inspecteur de Police avec effet du 10 février 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... CASTELLI, Lieutenant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité de Capitaine-Inspecteur de Police avec effet du 10 février 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 46 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
, Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... , Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 47 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... -Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 48 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
, Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, à compter du 8 février 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... , Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, à compter du 8 février 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 49 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
, Lieutenant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Capitaine-Inspecteur de Police, à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... , Lieutenant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Capitaine-Inspecteur de Police, à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...