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Journal n°8698
du 7 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.575 du 29 mai 2024 portant nomination du Régisseur du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné ... Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.813 du 23 mai 2003 portant nomination
du Chef de Service de la Cellule Animation à la Mairie.
.
Cette nomination prend effet à compter du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... .
Cette nomination prend effet à compter du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.639 du 20 janvier 2012 portant nomination des Membres du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco
, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt janvier deux mille douze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... , chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt janvier deux mille douze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.575 du 25 mars 2021 portant nomination d'un membre de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... 'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.737 du 16 octobre 2019 mettant un Attaché au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain à la disposition du Département des Relations Extérieures et de la Coopération.
Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize octobre deux mille dix-neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize octobre deux mille dix-neuf.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire ...
Journal n°8657
du 25 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.087 du 23 août 2023 portant nomination du Directeur de Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois août deux mille vingt-trois.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois août deux mille vingt-trois.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
Y ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.698 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un membre titulaire du Haut Conseil de la Magistrature.
Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente janvier ... Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente janvier ...