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Journal n°7935
du 23 octobre 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “MECAPLAST”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
notamment décidé :
- D’augmenter le capital de UN MILLION CINQ CENT CINQUANTE MILLE CINQ CENTS EUROS (1.550.500 €) pour le porter ainsi de TROIS MILLIONS CENT MILLE EUROS (3.100.000 €) à QUATRE MILLIONS SIX ... notamment décidé :
- D’augmenter le capital de UN MILLION CINQ CENT CINQUANTE MILLE CINQ CENTS EUROS (1.550.500 €) pour le porter ainsi de TROIS MILLIONS CENT MILLE EUROS (3.100.000 €) à QUATRE MILLIONS SIX ...
Journal n°2894
du 2 septembre 1913
'expulsion ;
De S. D., capitaine d'artillerie, né le 23 juillet 1873, à Temesvar (Hongrie), demeurant à Pozsong (Hongrie), roo francs d'amende pour outrage public à la pudeur ;
G. L., garçon livreur, né le 3o ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-509 du 29 septembre 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Monegasque de l'Electricite et du Gaz » en abrégé « S.M.E.G. », au capital de 22.950.600 euros.
.M.E.G. » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le ... .M.E.G. » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le ... .M.E.G. », au capital de 22.950.600 euros. ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2023-529 du 14 septembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Martini », au capital de 192.000 euros, publié au Journal de Monaco du 22 septembre 2023.
Il convient de rajouter à l'article premier page 2951 :
« ………………………………………………..
- l'article 7 des statuts en vue de restreindre les modalités de cessions d ...
Il convient de rajouter à l'article premier page 2951 :
« ………………………………………………..
- l'article 7 des statuts en vue de restreindre les modalités de cessions d ... Erratum à l'arrêté ministériel n° 2023-529 du 14 septembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Martini », au capital de 192.000 euros ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 10.456 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, publiée au Journal de Monaco du 22 mars 2024.
Il convient de lire page 864 :
« Annexe I - Modèle de registre des dons et subventions reçus, visé à l'article 20‑2 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les ...
Il convient de lire page 864 :
« Annexe I - Modèle de registre des dons et subventions reçus, visé à l'article 20‑2 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les ... Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 10.456 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 ...
Journal n°2701
du 15 mars 1910
mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
La Semaine en Principauté
'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré. La conférence sera suivie le samedi 11 novembre d'une excursion à la découverte d'œuvres d'art illustrant le thème abordé.
Le 9 novembre, de 20 h à 22 h ... 'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré. La conférence sera suivie le samedi 11 novembre d'une excursion à la découverte d'œuvres d'art illustrant le thème abordé.
Le 9 novembre, de 20 h à 22 h ...
Journal n°1389
du 17 mars 1885
encore à ce coquet appa-
thl C8Étairi nombre de fabriques françaises supppimées par le monopole se sont réfugiées en Italie où d'autres existaient
44je 'L. R. MOUVEMENT DU LH MONACO
Arrivëes du 9 aie ...
Journal n°4280
du 2 novembre 1939
, distribution et le placement de la main-d'œuvre.
A ItT. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics est chargé de l'application du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en du Gouvernement,
le ...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 553 du 29 juin 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.629 du 13 janvier 2003, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'urbanisme, de construction et de voirie du Quartier Ordonnancé des Spélugues
'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement RU-SPE-V3D annexé à la présente ordonnance ".
ART. 2.
" Annexés au règlement d'urbanisme du ... 'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement RU-SPE-V3D annexé à la présente ordonnance ".
ART. 2.
" Annexés au règlement d'urbanisme du ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-933 du 13 novembre 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er octobre 2019.
fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... compter du 1er octobre 2019 :
- pour les agents de l'État et de la Commune :
1°) enfants âgées de moins de 3 ans : 147,10 euros ;
2°) enfants âgés de 3 à 5 ans : 220,70 euros ;
3°) enfants âgés de 6 à 9 ans ... Arrêté Ministériel n° 2019-933 du 13 novembre 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er octobre 2019. ...
Journal n°4202
du 5 mai 1938
REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces: 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-834 du 2 octobre 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la Fête Foraine.
2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du jeudi 10 octobre 2019 à 00 heure 01 au vendredi 22 novembre 2019 à 07 heures :
- une voie de circulation, à sens unique, est instaurée sur la route de la Piscine ... 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du jeudi 10 octobre 2019 à 00 heure 01 au vendredi 22 novembre 2019 à 07 heures :
- une voie de circulation, à sens unique, est instaurée sur la route de la ... Arrêté Ministériel n° 2019-834 du 2 octobre 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la Fête Foraine. ...
Journal n°0399
du 4 février 1866
RENSEIGNEMENTS DIVERS.
BUREAU TÉLÉGRAPHIQUE : rue da Lorraine, 19, otRert, au publie de 8 h. du matin, à 9 h. du soir, pendant la saison d'hiver.
POSTE AUX LETTRES: rue de Lorraine, 3. Le bureau est ouvert le ...
Journal n°0286
du 6 décembre 1863
Journal de Monaco.
charbon m. d. vin en lest
en lest id. charbon en lest m. d. id. planches
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GRAND ET VASTE ÉTA LISSEMENT F SUR LE PORT
BAINS CHAU S ET BAINS FROIDS ...