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Journal n°5023 du 11 janvier 1954

Ordonnance Souveraine n° 875 portant nomination d'un Conseiller suppléant à la Cour de Révision Judiciaire

Ordonnances Souveraines

Journal n°5023 du 11 janvier 1954

Ordonnance Souveraine n° 876 portant nomination d'un professeur d'espagnol au Lycée de Monaco

Ordonnances Souveraines

Journal n°5023 du 11 janvier 1954

Arrêté Ministériel n° 53-233 relatif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries et de leurs dépôts de pain

Arrêtés Ministériels

Journal n°5023 du 11 janvier 1954

Arrêté Ministériel n° 53-236 portant ouverture d'un concours à la direction des Services Sociaux en vue du recrutement d'une Assistante sociale

Arrêtés Ministériels

Journal n°5023 du 11 janvier 1954

Arrêté de la Direction des Services Judiciaires relatif à l'arbitrage des conflits collectifs

Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires

Journal n°5022 du 4 janvier 1954

JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officie) de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
0 M de l'année
QUATREWINGT-DIX-SEPTIEME ANNÉE. — N. 5.022
Le Numéro 30 fr. LUNDI 4 JANVIER 1954
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté...

Journal n°5022 du 4 janvier 1954

Ordonnance Souveraine n° 872 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 734 du 21 mars 1953 codifiant les dispositions réglementaires et fiscales relatives au commerce des viandes et à la taxe de circulation

Ordonnances Souveraines

Journal n°5022 du 4 janvier 1954

Ordonnance Souveraine n° 873 accordant l'honorariat à l'ancien Directeur des Services Judiciaires, Président du Conseil d'Etat

Ordonnances Souveraines

Journal n°5022 du 4 janvier 1954

Ordonnance Souveraine n° 874 nommant le Directeur des Services Judiciaires, Président du Conseil d'Etat

Ordonnances Souveraines

Journal n°5022 du 4 janvier 1954

Arrêté Ministériel n° 53-230 autorisant la transformation du syndicat des employés de bureau des établissements hôteliers de la S.B.M. en syndicat des employés des exploitations hôtelières de la S.B.M.

Arrêtés Ministériels

Journal n°5022 du 4 janvier 1954

Arrêté Ministériel n° 53-231 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée "Office Economique"

Arrêtés Ministériels

Journal n°5022 du 4 janvier 1954

Arrêté Ministériel n° 53-232 portant revalorisation des salaires servant de base de calcul des pensions d'invalidité et revalorisation des pensions d'invalidité

Arrêtés Ministériels

Journal n°5022 du 4 janvier 1954

Arrêté Ministériel n° 53-234 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Institutrice au Lycée de Monaco

Arrêtés Ministériels

Journal n°5022 du 4 janvier 1954

Arrêté Ministériel n° 53-235 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Adjoint d'Enseignement au Lycée de Monaco

Arrêtés Ministériels

Annexes 1953 du 31 décembre 1953

A NNEXE
AU
JOURNAL DE MONACO
PROPRIETE INDUSTRIELLE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE
ANNEE 1953 NEANT

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Version 2018.11.07.14