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Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.207 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.208 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.209 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.212 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 25 mars 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 25 mars 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.213 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.215 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.216 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.217 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.219 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 28 décembre 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 28 décembre 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.193 du 18 février 2004 portant nomination d'un
Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.194 du 18 février 2004 portant nomination d'un
Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.202 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.829 du 9 mai 2016 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.108 du 26 décembre 2012 portant nomination du Directeur de l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.111 du 26 décembre 2012 portant nomination d’un Chef de Bureau à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ...