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Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.208 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.209 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.212 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 25 mars 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 25 mars 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.213 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.215 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.216 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.217 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.219 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 28 décembre 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 28 décembre 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.193 du 18 février 2004 portant nomination d'un
Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.194 du 18 février 2004 portant nomination d'un
Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.202 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.829 du 9 mai 2016 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.340 du 19 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
:
Mme Héloïse Crozet (nom d’usage Mme Héloïse Boin), Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité de Chargé de Mission au ... :
Mme Héloïse Crozet (nom d'usage Mme Héloïse Boin), Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité de Chargé de Mission au ... Ordonnance Souveraine n° 10.340 du 19 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé. ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.187 du 7 mai 2009 portant nomination d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police à cette même Direction à compter du 1er janvier 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ... Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police à cette même Direction à compter du 1er janvier 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.174 du 10 février 2004 portant nomination
d'un Lieutenant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Publique, est nommé Lieutenant-inspecteur de police au sein de cette même direction, à compter du 20 janvier 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Publique, est nommé Lieutenant-inspecteur de police au sein de cette même direction, à compter du 20 janvier 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...