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Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.871 du 8 janvier 2020 portant nomination d'un Chef de Division en charge des grands événements au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.
sein de ce même service, à compter du 1er janvier 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... sein de ce même service, à compter du 1er janvier 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.873 du 8 janvier 2020 portant nomination d'un Responsable des Relations Presse et Publiques de S.A.S. la Princesse Charlène.
Princesse Charlène, à compter du 1er janvier 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... Princesse Charlène, à compter du 1er janvier 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.872 du 8 janvier 2020 portant nomination d'un Attaché Principal au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.
2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.679 du 19 janvier 2016 portant nomination du Ministre d’Etat
Roger, à compter du 1er février 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ... de M. Michel Roger, à compter du 1er février 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 8.963 du 6 décembre 2021 portant nomination d'un Secrétaire Adjoint au Tribunal du Travail.
en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six décembre deux mille vingt-et-un.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’État :
J. Boisson.
... ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six décembre deux mille vingt-et-un.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. Boisson.
...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.229 du 6 août 2020 portant nomination du Ministre d'État.
Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco ... Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.387 du 12 février 2024 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le douze février deux ... Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le douze février deux mille vingt ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.371 du 5 février 2024 portant nomination d'un Conseiller au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq février deux mille vingt-quatre.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’État :
Y ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq février deux mille vingt-quatre.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
Y ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.735 du 2 février 2023 portant nomination et titularisation d'un Photographe au Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné ... 'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.457 du 15 mars 2024 portant nomination du Représentant Personnel de S.A.S. le Prince Souverain et du Gouvernement Princier auprès du Conseil Permanent de la Francophonie.
Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné ... 'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.574 du 29 mai 2024 portant nomination du Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain.
Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné ... d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.575 du 29 mai 2024 portant nomination du Régisseur du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné ... Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.813 du 23 mai 2003 portant nomination
du Chef de Service de la Cellule Animation à la Mairie.
.
Cette nomination prend effet à compter du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... .
Cette nomination prend effet à compter du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.639 du 20 janvier 2012 portant nomination des Membres du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco
, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt janvier deux mille douze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... , chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt janvier deux mille douze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.575 du 25 mars 2021 portant nomination d'un membre de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... 'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ...