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Journal n°8487
du 22 mai 2020
Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris.
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la « Fondation de Monaco » à la Cité Internationale Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2020, à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports à Monaco (Avenue de l'Annonciade), un doss...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Avis de vacance d'emploi n° 2020-55 d'un poste de Professeur - Accompagnement Piano à temps plein (16/16ème) à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Professeur - Accompagnement Piano à temps plein (16/16ème) est vacant à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.L’échelle indiciaire afférente à la...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Avis de vacance d'emploi n° 2020-54 d'un poste de Professeur de Percussions à temps plein (16/16ème) à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Professeur de Percussions à temps plein (16/16ème) est vacant à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour in...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Appel d'offres ouvert pour la fourniture, la livraison et l'installation de lits médicalisés pour la résidence du Cap Fleuri.
Le Centre Hospitalier Princesse Grace lance un appel d’offres ouvert pour la fourniture, la livraison et l’installation de lits médicalisés pour la résidence du Cap Fleuri.Les candidats intéressés par l’attribution de l’appel d’offres précité doivent solliciter un dossier au Centre Hospitalier Pr...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Circulaire n° 2020-4 du 7 mai 2020 relative au Lundi 1er juin 2020 (Lundi de Pentecôte), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Lundi 1er juin 2020 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de rémunération.Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Directi...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « FOCUS MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 janvier 2020 prorogé par celui du 9 avril suivant.I.- Aux termes d'un acte reçu, en...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Délibération n° 2020-53 du 6 avril 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche cherchant à évaluer l'efficacité clinique de pristinamycine versus amoxicilline chez des adultes présentant une pneumonie aiguë communautaire avec un score PORT de I, II ou III », dénommé « Étude PRISTL06562 » présenté par SANOFI-Aventis représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement aut...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Délibération n° 2020-69 du 15 avril 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'implémentation dans les structures d'urgences de critères consensuels de non-hospitalisation pour les patients COVID-19 avérés ou probables, par rapport aux pratiques habituelles antérieures », dénommé « HOME-CoV » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire d'Angers représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement aut...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Décision de mise en œuvre n° 2020-RC-05 du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 6 mai 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'implémentation dans les structures d'urgences de critères consensuels de non-hospitalisation pour les patients COVID-19 avérés ou probables, par rapport aux pratiques habituelles antérieures », dénommé « HOME-CoV ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7&nbs...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Décision de mise en œuvre n° 2020-RC-06 du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 5 mai 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche cherchant à évaluer l'efficacité clinique de pristinamycine versus amoxicilline chez des adultes présentant une pneumonie aiguë communautaire avec un score PORT de I, II ou III », dénommé « PRISTL06562 ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7&n...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Avis de vacance d'emploi n° 2020-61 d'un poste de Jardinier au Service Animation de la Ville.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Jardinier est vacant au Service Animation de la Ville.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 236/322.Les conditions à remplir sont les suivantes :po...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu le 8 mai 2020, par le notaire soussigné,Mme Mireille TABACCHIERI, retraitée, domiciliée 15 bis, rue Princesse Caroline à Monaco, veuve non remariée de M. Fernand GAGLIO, a cédé à la société à responsabilité limitée dénommée S.A.R.L. « YUMMY », au capital d...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Les créanciers de la cessation des paiements de la SARL THE WINE PALACE, dont le siège social se trouve Le Yacht Club de Monaco, boulevard Louis II à Monaco, sont avisés du dépôt au Greffe Général de l'état des créances.Il est rappelé qu'aux termes de l'article 470 du Code de commerce, dans les 1...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Geneviève VALLAR, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la SARL MP & SILVA, a prorogé jusqu'au 4 octobre 2020 le délai imparti au syndic, Mme Bettina RAGAZZONI, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements p...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro, Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « 2Dprojekts »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.Suivant acte du ministère du notaire soussigné 26 novembre 2019, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :Dénomination : « 2Dpr...