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Journal n°8481
du 10 avril 2020
Décision Ministérielle du 1er avril 2020 relative à la durée de validité des ordonnances prescrivant des soins infirmiers, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994 fixant les modalités de la suppression de la participation du bénéficiaire de prestations aux frais de traitement et d ... internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994 fixant les modalités de la suppression de la participation du bénéficiaire de prestations aux frais de traitement et d ... Décision Ministérielle du 1er avril 2020 relative à la durée de validité des ordonnances prescrivant des soins infirmiers, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du ...
Journal n°4879
du 9 avril 1951
, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Société Anonyme Achat et Vente Telles » en abrégé « S. A. A ...
Journal n°0671
du 2 mai 1871
concourut avec les généraux alliés à la direction des évèneMents militaires mais il ne sut pas arriver à temps pour sauver l'héroïque • ville de Kars, et son insuccès porta un rude coup. ,à son prestige ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4898 du 2 décembre 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de « U Giru de Natale 2022 ».
-Carlo ;
- Avenue des Spélugues ;
- Avenue Princesse Grace voie aval, entre l’accès à la Place Anne-Marie Campora et face à son n° 39 ;
- Boulevard Louis II.
Art. 3.
Le dimanche 11 décembre 2022 de 08 heures à ... ;
- Avenue d'Ostende ;
- Avenue de Monte-Carlo ;
- Avenue des Spélugues ;
- Avenue Princesse Grace voie aval, entre l'accès à la Place Anne-Marie Campora et face à son n° 39 ... Arrêté Municipal n° 2022-4898 du 2 décembre 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de « U Giru de Natale 2022 ». ...
Journal n°0390
du 3 décembre 1865
proférés à Aix sur la voie publique. C'est dans la rue du Grand Séminaire, devant le couvent des Soeurs Grises et à l'encontre de ces religieuses, que le délit a été commis. On assure qu'une autre affaire ...
Journal n°4673
du 8 mai 1947
aux femmes, enceintes ;
Vu l'Arrêté 'Ministériel du 26 novembre 1942 relatif à la vente du café et des succédanés de café ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 14 décembre /942 créant une feuille de tickets ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Décision Ministérielle du 14 mai 2020 relative à l'adoption de conditions de travail à distance pour les salariés, fonctionnaires, agents de l'État ou de la Commune de la Principauté au regard des risques d'infection potentielle par le virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne et conformément aux articles 65 et suivants de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ... ;
Considérant la nécessité, dans l'intérêt de la santé publique, de mettre en place des modalités de travail adaptées de manière à prévenir les infections potentielles par le virus SARS-CoV-2 et la propagation ... Décision Ministérielle du 14 mai 2020 relative à l'adoption de conditions de travail à distance pour les salariés, fonctionnaires, agents de l'État ou de la Commune de la Principauté au regard des ...
Journal n°3197
du 17 juin 1919
nécessaire pour la discussion.
M. Palmaro. — Vous croyez de'voir examiner cette
pétition en séance publique ?
Reymond. — Oui, car nous voulons parler de la
questiOn des emplois. Nous désirons demander ...
Journal n°3823
du 5 mars 1931
'Hygiène publique, dans les ports français pour la notification, aux autorités des pays de destination, des passeports sanitaires individuels' délivrés .à des personnes ,soumises à « surveillance•» et se rendant à l ...
Journal n°0995
du 24 juillet 1877
deuil, était seul illuminé. Des écussons aux armes du baron Imberty décoraient la nef. Un magnifique catafalque, orné comme l'autel, d'un riche luminaire, était placé au centre de la nef. Les restes ...
Journal n°0587
du 21 septembre 1869
Méditerranée aux profondeurs azurées ; éloignés dès bruits de' la ville, ii est certain que les malades ou les touristes aimant la tranquillité en feront toujours leur séjour préféré. C'est la campagne ...
Journal n°0166
du 9 août 1861
la séche-resse. On attribue cette circonstance aux pluies *abondantes de l'hiver.
Lundi, a en lieu à Marseille la réunion des Préfets des départements limitrophes, soit.: de Vaucluse, du Gard, du Var ...
Journal n°2522
du 6 novembre 1906
principe qu'on trouve à toutes les pages de son histoire : « La Chine aux Chinois ».
L'ère des contrats d'Etat à Etat passés avec la Chine pour les entreprises industrielles est terminée, mais l ...
Journal n°3067
du 26 décembre 1916
'huissier soussigné à la vente aux enchères publiques de divers meubles et objets mobiliers consistant en : harmonium, lits, matelas, canapés, armoires, carpettes, commodes, tables, tables de nuit, toilettes, chaises ...
Journal n°0866
du 2 février 1875
banderolles aux couleurs nationales, et montées par des jeunes gens qui saluaient le passage de la procession avec des décharges de mousqueterie auxquelles répondaient les canons de la batterie de la place du ...