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Journal n°7783
du 24 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 808 du 21 novembre 2006 portant nomination et
titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 809 du 21 novembre 2006 portant nomination et
titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 705 du 2 octobre 2006 portant rétrogradation
d'un Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
. Patrick BOSSO, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est rétrogradé au rang d'Agent de police.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... . Patrick BOSSO, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est rétrogradé au rang d'Agent de police.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.823 du 13 mai 2014 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... ’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.943 du 11 septembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... ’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.592 du 20 novembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.541 du 31 octobre 2013 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... -Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.611 du 5 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.199 du 29 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.667 du 9 mars 2010 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.122 du 12 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.958 du 13 juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Patrice Biagi ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Patrice Biagi ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.283 du 2 avril 2004 portant nomination d'un Médecin-
Inspecteur, Chef de la Division de Santé Publique à la
Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
-inspecteur, Chef de la Division de la Santé Publique à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... -inspecteur, Chef de la Division de la Santé Publique à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.214 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-inspecteur de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-inspecteur de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.218 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-inspecteur de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 17 août 2003.
Notre ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-inspecteur de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 17 août 2003.
Notre ...