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Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-166 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-rhino-laryngologie)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-168 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-rhino-laryngologie)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-167 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-rhino-laryngologie)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-163 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anatomopathologie).
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-164 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-165 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-161 du 28 mars 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "FEDERATION MONEGASQUE DE CYCLISME"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;Vu l'arrêté ministériel n° 85-150 du 26 mars 1985 portant autor...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-162 du 28 mars 2001 abrogeant une autorisation de donner des cours de gymnastique harmonique - rythmique privés
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 826 du 14 août 1967 sur l'enseignement ;Vu l'arrêté ministériel n° 71-77 du 15 mars 1971 autorisant Mme Annie DERBECOURT à donner des cours de gymnastique harmonique - rythmique privés ;Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-170 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-rhino-laryngologie)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-169 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-rhino-laryngologie)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-173 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Orthopédie 2)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-171 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Orthopédie 1)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-172 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Orthopédie 2)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-175 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Urologie)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-174 du 2 avril 2001 portant nomination d'un praticien hospitalier associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Urologie)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement d...