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Journal n°5536
du 8 novembre 1963
Arrêté Municipal n° 63-52 portant nomination d'un Premier Comptable à la Recette Municipale
Journal n°5540
du 6 décembre 1963
Arrêté Municipal n° 63-55 portant autorisation de procéder au renouvellement des fosses communes (enfants) dans le Cimetière de Monaco
Journal n°5506
du 12 avril 1963
Arrêté Municipal n° 63-17 interdisant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique (plate-forme centrale du Quai Albert Ier) à l'occasion d'une épreuve sportive
Journal n°5506
du 12 avril 1963
Arrêté Municipal n° 63-18 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation des véhicules sur une partie de la voie publique (avenue Crovetto Frères)
Journal n°5506
du 12 avril 1963
Arrêté Municipal n° 63-19 réglementant la circulation des piétons sur une partie de voie publique (Quai Albert Ier) à l'occasion d'une manifestation sportive
Journal n°5503
du 22 mars 1963
Arrêté Municipal n° 63-14 réglementant la circulation des véhicules sur une partie de voie publique à l'occasion de travaux
Journal n°5534
du 25 octobre 1963
Arrêté Municipal n° 63-51 réglementant le stationnement sur une partie de voie publique (boulevard Princesse Charlotte) à l'occasion de travaux
Journal n°5422
du 4 septembre 1961
Arrêté Municipal n° 61-56 modifiant et complétant l'Arrêté Municipal n° 73 du 10 juillet 1960 sur la circulation et sur le stationnement des véhicules
Journal n°5434
du 27 novembre 1961
Arrêté Municipal n° 61-70 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur sur la circulation et sur le stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale
Journal n°5435
du 4 décembre 1961
Arrêté Municipal n° 61-69 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (Rue Caroline) à l'occasion de l'exécution de travaux
Journal n°5435
du 4 décembre 1961
Arrêté Municipal n° 61-72 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (Boulevard Princesse Charlotte)
Journal n°5580
du 11 septembre 1964
Arrêté Municipal n° 64-46 titularisant un commis technique dans ses fonctions
Journal n°5580
du 11 septembre 1964
Arrêté Municipal n° 64-47 portant nomination d'un dessinateur à la Section Travaux
Journal n°5580
du 11 septembre 1964
Arrêté Municipal n° 64-48 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténo-dactylographe au Secrétariat Général de la Mairie
Journal n°5581
du 18 septembre 1964
Arrêté Municipal n° 64-49 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux dactylographes à la Bibliothèque Communale