Recherche - Journal de Monaco

Débats 1927 du 31 décembre 1927

enteeprises notific ation autnes rinam pensious eoricernent pensiou proceduee ttes iLites paragraplie stricteirient conrorme résniné ande asSarance itbligatoim artieles iipres ctui ... ek.11111%111M21CM A. T.1. JOURNAL DE MONACO DU 20 JANVIER 1927 Comptes rendus Sténographiques des Séances du Conseil National SESSION ORDINAIRE Séance du 22 Novembre 1926 Sont présents ...

Journal n°3610 du 10 mars 1927

-dessus, ainsi que de celles qui auront fait l'objet de dispositions spéciares de l'Arrêté d'autorisation, les sanctions prévues par l'article 6 de l'Ordonnance du ler septembre '1908, pourront être appliquées ...

Journal n°3601 du 6 janvier 1927

Vu l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine du 20 juin 1918, instituant une taxe sur le paiement des marchandises, denrées, fournitures ou objets quelconques classés comme étant de luxe ; Vu les ...

Débats 1926 du 31 décembre 1926

indigents. 17. Buanderie 5.000 (Adopté) 20. Mobilier et literie 8.000 (Adopté) 21. Bâtiments 20.000 (Adopté) 22. Lingerie 12.000 (Adopté) Dispensaire d'hygiène et de préserva- tion ...

Journal n°3570 du 10 juin 1926

expéditeurs qui ne se conformeront pas aux prescriptions de la présente Ordonnance ou de celles de l'Arrêté du 23 mars 1918, seront passibles des sanctions et pénalités prévues par les articles I et 3 du dit ...

Débats 1925 du 31 décembre 1925

octobre dernier, M. Alexandre Médecin m'a présenté sa démission de Conseiller. J'en ai fait part, ainsi qu'il est prévu au règlement, à M. le Ministre d'Etat qui, à la date du 22 novembre, m'a informé que ...

Journal n°3545 du 17 décembre 1925

Lyonnais). ORDRE DU JOUR : 1° 'Liquidation normale ou prorogation de la Société ; 20 Questions diverses. Alimentation du Sud-Est Société Anonyme au Capital de 1.300.006 francs Siège social : Square ...

Journal n°3508 du 31 mars 1925

Lezari Abrachy Perramond Prufières xvite iste gra Carissinii musiCaledu xvite bacchiques Gonitch Gonitch efs ceu vre Pauchard énu conséquenées Tombouctou nigériennes Pauchard ... suivante : Lycée et Établissement Secondaire de Jeunes Filles. Sortie : le samedi 4 avril, après les classes du soir ; 'Rentrée : le lundi matin 20 avril, à l'heure réglementaire. Écoles Primaires ...

Journal n°3507 du 24 mars 1925

-Amiral Hallier, du Capitaine de Vaisseau Binos de Pombarat, commandant du Meti et des officiers de l'Etat-Major du Contre-Amiral. Le soir, à 20 heures 3o, a eu lieu, au théâtre de Monte-Carlo, obligeamment mis à ...

Débats 1924 du 31 décembre 1924

nuite- - (Adopté): M. PALmAite,, Conseiller de Gouvernement pour les Finances. — Ecce lime petite ebserviatien au: 4i.ilét du monument aux Morta. Un, crédit avait été vote' en 19'22 je ne rai pas ...

Journal n°3455 du 25 mars 1924

Stmson RousselDespierres Mefistofele Keiller Defresne nneur Despierres Tanganika Amiraüté futriCe hydrophone Despierres Despierres ands Bourdelle Despierres Despierres ... la délibération, en date du 22 mars 1924, du Conseil de Gouvernement ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Dans la nuit du 29 au 30 mars 1924, à vingt-trois heures, l'heure légale sera avancée de ...

Journal n°3451 du 26 février 1924

Police Municipale ; Vu la Loi Municipale du 3 mai 1910 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. — A dater du 22 février 1924, le prix du pain dit de « fantaisie » est fixé à 1 fr. 45 centimes le kilog. ART. 2 ...

Débats 1923 du 31 décembre 1923

.13,..1%TliTMZIrat JOURNAL DE MONACO OU 2 JANVIER 1823 Comptes rendus Sténographiques des Séances du Conseil National SESSION ORDINAIRE Séance du 4 Décembre 1922 Sont présents : M. Eugène ...

Journal n°3425 du 28 août 1923

soin qui lui est habituel. Voici ce qu'il en dit : Le caveau funéraire est de forme à peu près carrée... et mesure en moyenne 4'" 30 de long de l'Est à l'Ouest... et 4!" 10 de largeur du Sud au Nord ...

Journal n°3403 du 27 mars 1923

Ordonnances du 3o juin 192o et du 22 juillet 1921, relatives au régime des bois-Sons ; Ayons Ordonne et Ordonnons ARTICLE PREMIER. Les tarifs des droits de circulation sur les vins, cidres, poirés et ...

Débats 1922 du 31 décembre 1922

Sesiibn ande ank eurn iSintià terValle AdOPtél Sesin éance AKIVI éarea SECRETAIRES Olivié fède décémbre anee devôir logiqtie conférinaht Ouveraines différenteà qùéétiOns Frèrcs ... traitements du personnel. 2".- Biitinicats Domaniaux. 181.700 201.900 Même observation que ci-dessus. 3°.- Mobilier et inventaires 20.800 20.800 40.- Services annexes 1.800 1.800 Sans changement ...

Journal n°3375 [bis] du 12 septembre 1922

, sont invités à faire opposition dans les délais de la loi, à l'adresse du vendeur. AGENCE COMMERCIALE, 20, rue Caroline, Monaco. CESSION LE FONDS BE COMMERCE ( Première Insertion.) Suivant acte sous ...

Journal n°3375 du 5 septembre 1922

. Capital : 23 millions. - Réserves : 13.680.000. Siège social à MA I?SEILLE, 75, rue Paradis. Succursale à PARIS, 4, rue Auber. Président : M. 1Cdou.ard. Cazalet. Groupe des Agences du Sud-Est : NICE ...

Journal n°3373 du 22 août 1922

1 7 1 SOIXANTE-CINQUIÈME ANNÉE. — N° 3373. Nurn ro : 10 centimes. MARDI 22 AOUT 1922. JOURNAL MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI ABONNEMENTS ...

Journal n°3356 du 25 avril 1922

'hydravions. Deuxième Meeting international d'Education physique féminine. Mouvement du Port pendant la saison d'hiver 19 2 t - r 9 22. Etat des jugements du Tribunal Correctionnel. LA VIE ARTISTIQUE : Théatre de ...

Journal n°3354 du 18 avril 1922

MINISTÉRIELS ^«.....••••••••^^•••••---"" Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la Loi n° 4,, du 14 août 1916, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principauté ...

Journal n°3350 du 21 mars 1922

invitées à prendre connaissance du •dossier e,t à. soumettre, au:Secrétariat de la Mairie, leurs obser'v'ations et réclamations. Monaco,' le 18 mars 19:22. Le Maire : ALEX. -M . ÉCHOS & NOTIVE LLES ...

Journal n°3343 du 31 janvier 1922

'AFRIQUE DU SUD, le CANADA, le COMMONWEALTH D'AUSTRALIE, la NOUVELLE ZÉLANDE, les INDES, la GRÈCE,' le GUATEMALA, la RÉPUBLIQUE D'HAÏTI, lITALIE et ses COLONIES d'ERYTHRÉE,de TRIPOLITAINE et des SOMALIS, le ...

Journal n°3341 du 17 janvier 1922

dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée : ARTICLE UNIQUE. Sont prorogées à nouveau, jusqu'au 3o juin 1922 inclusivement : I° La Loi n° 4, du 14 août 1918, établissant des sanctions ...

Débats 1921 du 31 décembre 1921

&emprisonne- « ment, l'amende pourra etre portée en double-du bénéfice illicite constaté, quel que soit le montant de ce bénéfice». ART. 22.— Le Tribune devra' ordonner cens tous 1es eaei « que le jugement ...

Journal n°3326 du 4 octobre 1921

'Enfance, tenu à Bruxelles, du r 8 au 22 juillet Ig2 I. Ki:HOS içi. N OU VELLES : Décision de l'Union Internationale de Tir. Etat des arréts rendus par la Cour d'Appel. MALSON SOUVERAINE A la suite du ...

Journal n°3320 du 23 août 1921

lyrique, née le 22 juillet 1873, à Marseille, demeurant à Roquebrune-Cap-Martin. — Exercice de la profession de logeur sans autorisation : 16 francs d'amende (par défaut). Ordonné la fermeture du garni. C ...

Journal n°3307 du 24 mai 1921

, Cross, Hale, Holmes, Leith, Osborn, E.-F. Smith, Stratton, Welch, Woodward, etc. A 4 heures de l'après-midi, M. R.-W. Bliss, accompagné d'un officier d'ordonnance du Président, venait se mettre à la ...

Journal n°3300 du 5 avril 1921

'article 20 de la Loi n° 40. ART. 4. Il sera statué par Décision Souveraine ultérieure : 1° sur la réglementation des pensions de retraite allouées aux ministres du Culte ; 2° sur la réglementation des ...

Journal n°3294 du 22 février 1921

. demeurant à Monaco, bd Charles III ; 20 La dame Catherine-Joséphine FIANDINO, veuve du sieur Sé,rilphin GAZIELLO, sans profession, demeurant à Nice, 8, rue Pertinax, prise tant en son nom personnel que ...

Journal n°3286 du 11 janvier 1921

parcelle secondo ci-après ; au sud-est, à la propriété Bariquand ; au sud-ouest, au chemin du Ténao, et au nord-ouest, à la propriété Roch Médecin. 0 1 14, 6 JouRNAL DE MONACO 20 Une parcelle de ...

Débats 1920 du 31 décembre 1920

eXigenees RELEVEMENT TEDEPHONIQUES GeuVernement PAdministration prejet dem ande doption réseaul augrnentation decin Oèmennes insuffi supplémentaiie IgHAPITRE prévisianS impor merne utualité ... est passible de la même amende, sans préjudice des peines correctionnelles édictées parla loi no 14 du 22 mai 1919.. Si la provision est seulement' inférieure au montant du chèque. l'amende ne porte ...

Annexes 1920 du 31 décembre 1920

.41316.TJ JOURNAL DE ONACO DU 13 JANVIER 1920. Comptes -rendus Sténographiques des Séances du Conseil National SESSION EXTRAORDINAIRE Séance du 18 Décembre 1919 Sont présents : M. Eugène ...

Journal n°3276 du 16 novembre 1920

taxations, les spéculations illicites ; Vu la Loi n° 4 du 14 août 1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principauté ; Vu la Loi n° 24 du 22 janvier 192o, portant ...

Journal n°3271 du 12 octobre 1920

Secrétaire d'État, FR. ROUSSEI.. ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la Loi n° 4, du 14 août 1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la ...

Journal n°3265 du 31 août 1920

--•••••^^•^-••^^•^^^•^•- N° 2907. ALBERT Je' PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'expédition du procès-verbal aux minutes de Me Eymin, notaire à Monaco, de la délibération prise le 22 juin 1920 par l ...

Journal n°3258 du 13 juillet 1920

. « Monseigneur, « Dans une conférence donnée le 20 du mois « passé par S. Exc. Francisco Afonso Chaves, Directeur des Services Météorologiques des « Açores, sur l'invitation de la Direction du Club Militaire ...

Journal n°3255 du 22 juin 1920

Principauté, Vu la Loi n° 4 du 14 août 1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principauté ; Vu la Loi n° 24 du 22 janvier 1920, prorogeant les Lois es 4, 5 et 16 ...

Journal n°3253 du 8 juin 1920

au 22 août. - Fournier du 23 au 29 août. - Marsan du 3o août Evi 5 septembre. - Fournier du 6 au 12 septembre. Marsan du 13 au 19 septembre. - Fournier du 20 au 26 septembre. • - Marsan ...

Journal n°3246 du 1 mai 1920

la Principauté, Vu la Loi n°4, du 14 août 1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principauté ; Vu la Loi n° 24, du 22 janvier 1920, portant prorogation des ...

Journal n°3243 du 20 avril 1920

'État de la Principauté, Vu la Loi n° 4, du 14 août 1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principatité ; Vu la Loi n° 24, clti 22 janvier 1920, prorogeant les Lois ...

Journal n°3236 du 2 mars 1920

Principauté, Vu la Loi n° 4, du 14 août 1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principauté ; Vu la Loi n° 24, du 22 janvier 1920, portant prorogation des Lois nOS 4, 5 ...

Journal n°3212 du 23 septembre 1919

oeulimee imtat Millerand Arrté éricl Principaitté Commumgtits LYC NoUVELI Millerand efs Ordoainé rrétorls GALLÈPE rréton exéctition Malafosse Pennacchioni Baccala Falcot ention ... avril 1912 ; Vu l'article 5 de l'Ordonnance Souveraine en date du ito octobre 1917 •, Vu l'Ordonnance Souveraine en date du 20 mars 1918; Vu l'Arrêté ministériel du 23 mars 1918; Vu la ...

Journal n°3205 du 5 août 1919

BOUI(DON. • Voici les deux projets de loi avec les exposés des motifs : PREMIER PROJET. Exposé des- motifs. « La loi du 14 août 1918. (Journal de Monaco : '20 août 1918) a prorogé jusqu'au 31 ...

Journal n°3179 du 18 février 1919

'État : Le Conseiller de Gouvernement, C. BF.I.I.ANDO DE CASTRO. IMMIRRIMMOMMIIIMMINIP.«...••••^^•^•^ Nous, Ministre d'État de la Principanté, Vu la Loi du 14 août 1918, sur les déclarations, les ...

Journal n°3173 du 7 janvier 1919

'incliner ensuite vers la limite méridionale du Banc de Terre-Neuve. Les eaux chaudes venant d'Amérique vers l'Europe marquent bien, ici, la liMite septentrionale du danger. Les navires qui circulent entre le sud ...

Journal n°3159 du 1 octobre 1918

être arrêtées les sanctions pénales pour l'application des traités ou accords internationaux. Je demande s'il serait possible au Gouvernement de nous indiquer quelle va être la destination du montant des ...

Journal n°3128 du 26 février 1918

Classique. PARTIE OFFICIELLE ALBERT Pi PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les articles 22 et 56 de la Constitution du 5 janvier 1911 modifiés par l'Ordonnance Souveraine du 18 ...

Journal n°3079 du 20 mars 1917

recouvrement sera poursuivi par voie de contrainte, comme en matière d'enregistrement, à la diligence du Directeur du port. TITRE II. Des droits de Courtage. ART. 20. — Les droits et rétributions à ...

Journal n°2954 du 27 octobre 1914

attentats -à la pudeur. TRIBUNAL CORRECTIONNEL Dans son audience du 20 octobre i 9 t4,le Tribunal Correctionnel a prononcé les condamnations suivantes : R. J., bûcheron, né le 17 octobre 1842, à Sospel ...

Journal n°2945 du 25 août 1914

-Saint-Georges seront taxés et acheminés via Petite Ceinture. Paris, le 22 août 1914. Etude de Me Alexandre EYMIN, docteur en droit, notaire, 2, rue du Tribunal, Monaco. PURGE D'HYPOT HEQUES LÉGALES • Aux termes ...

Journal n°2906 du 25 novembre 1913

dénomination de « Le Saint-Jean Club Sportif et Récréatif », est autorisée à se former. Par Arrêté de S. Exc. le Ministre d'Etat en date du 20 novembre 1913, la Société anonyme constituée à Paris, le 14 mai ...

Journal n°2902 du 28 octobre 1913

citoyens étaient les mêmes que de nos jours. Sous la Révolution, l'organation du Ministère Public subit des modifications essentielles ; mais, dès le 20 octobre 1792,on revint, sur certains points, du ...

Journal n°2901 du 21 octobre 1913

l'exploitation de l'embranchement reliant ,le quai Sud du Port de Monaco à la gare de marchand ises. 'CONGRÈS : Compte rendu du XXe Congrès -Universel de la Paix et de la lie Assemblée de la ...

Journal n°2884 du 24 juin 1913

Conseil de Gouvernement, sur toute réclamation que pourrait soulever cette application en ce qui concerne l'établissement du tableau d'ancienneté. § 5. — Personnel des Téléphones. ART. 20. — Le ...

Journal n°2851 du 19 novembre 1912

612 500 442 89 728 53 209 508 593 69 Elles seront remboursées au siège de la Société à partir du 20 décembre prochain. LE CONSEIL D'ADMINISTRATION. Suivant acte passé devant Me Le Boucher ...

Journal n°2826 du 4 juin 1912

de S. A. R. Madame la Duchesse d'Urach, a levé sa séance du 31 mai 1912 en signe de deuil. 1 125 2 JOURNAL DE MONACO CONSEIL NATIONAL SESSION ORDINAIRE Séance du 22 Mai 1912 Sont présents ...

Journal n°2812 du 27 février 1912

samedi- 3 février 1912. (Voir annexe.). -HENRI DE FLEURIGNY JOURNAL DE MONACO 3 TRIBUNAL CORRECTIONNEL Dans son audience du 20 février 1912, le Tribu-. nal Correctionnel a prononcé les ...

Journal n°2807 du 23 janvier 1912

'action du Musée, savoir : « 10 Une exposition permanente d'économie sociale ; « 20 Une bibliothèque et une salle de travail ouvertes gratuitement ; « 30 La communication aux intéressés de tous les ...

Journal n°2798 du 28 novembre 1911

Palais 20. Promenade au bord de la mer 21. Agrandissement du chemin des Pêcheurs 22. Stands pour Sociétés sportives 23. Transformation de l'Usine à ...

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