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Journal n°7097
du 1 octobre 1993
Ordonnance Souveraine n° 11.039 du 22 septembre 1993 portant nomination du Secrétaire en Chef du Département de l'Intérieur
Journal n°7036
du 31 juillet 1992
Arrêtés Ministériels n° 92-424 et n° 92-425 du 22 juillet 1992 renouvelant la mise en disponibilité de fonctionnaires
Journal n°7097
du 1 octobre 1993
Ordonnance Souveraine n° 11.040 du 22 septembre 1993 portant nomination d'un Secrétaire au Département de l'Intérieur
Journal n°6966
du 29 mars 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.080 du 22 mars 1991 portant nomination du Chef du Service Municipal du Mandatement
Journal n°6957
du 25 janvier 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.012 du 22 janvier 1991 portant nomination d'un programmeur au Service Informatique
Journal n°6923
du 1 juin 1990
Arrêtés Ministériels n° 90-233 à n° 90-235 du 22 mai 1990 autorisant les modifications des statuts d'associations
Journal n°6924
du 8 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-240 du 30 mai 1990 modifiant l'arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.953 du 22 novembre 1990 portant nomination du Directeur de la Maison d'Arrêt
Journal n°6971
du 3 mai 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.123 du 22 avril 1991 autorisant la Fondation Hector Otto à vendre des biens immeubles
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.593 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Contrôleur Technique au Contrôle Général des Dépenses
Ordonnons :
M. Yann Bertrand, Attaché Principal Hautement Qualifié au Contrôle Général des Dépenses, est nommé en qualité de Contrôleur Technique au sein de cette même Entité, à compter du 1er janvier 2012 ... Ordonnons :
M. Yann Bertrand, Attaché Principal Hautement Qualifié au Contrôle Général des Dépenses, est nommé en qualité de Contrôleur Technique au sein de cette même Entité, à compter du 1er janvier 2012 ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.677 du 22 février 2012 portant nomination d’un Consul de la Principauté à Bologne (Italie)
organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
Avis de recrutement n° 2010-22 d’un Attaché à la Direction du Tourisme et des Congrès
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Attaché à la Direction du Tourisme et des Congrès pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Attaché à la Direction du Tourisme et des Congrès pour une durée ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-43 du 22 janvier 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 2009 ;
Arrêtons :
M. Fernando Marques Da Conceicao, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position ... du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 2009 ;
Arrêtons :
M. Fernando Marques Da Conceicao, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-44 du 22 janvier 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Marie-Pierre Formia, épouse Laureys, Adjoint-gestionnaire dans les établissements d’enseignement, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 30 ... Marie-Pierre Formia, épouse Laureys, Adjoint-gestionnaire dans les établissements d’enseignement, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 30 ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.519 du 22 octobre 2013 portant nomination d’un Adjudant-Chef à la Compagnie des Carabiniers
, détaché des cadres français par le Gouvernement de la République française, est nommé Adjudant-Chef à Notre Compagnie des Carabiniers, à compter du 1er octobre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... 9 ... , détaché des cadres français par le Gouvernement de la République française, est nommé Adjudant-Chef à Notre Compagnie des Carabiniers, à compter du 1er octobre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...