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Journal n°8512 du 13 novembre 2020

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « DOTTA & NARMINO » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 3 septembre 2020. I.- Aux ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 3 septembre 2020. I.- Aux ...

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Journal n°8578 du 18 février 2022

Étude de Me Henry REY-Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro-Monaco - « INDIAN OCEAN IMPORT SAM » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 11 novembre 2021. I.- Aux ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 11 novembre 2021. I.- Aux ...

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Journal n°8509 du 23 octobre 2020

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SOCRI MC » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 24 septembre 2020. I.- Aux ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 24 septembre 2020. I.- Aux ...

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Journal n°8410 du 30 novembre 2018

Arrêté Ministériel n° 2018-1087 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions de mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifié.

'application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'annexe à l ... 'application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'annexe à l ... Arrêté Ministériel n° 2018-1087 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions de mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifié. ...

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°7767 du 4 août 2006

Arrêté Ministériel n° 2006-384 du 27 juillet 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-137 du 23 mars 1990 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par application des dispositions du Code de la Route

,00 € Cyclomoteurs immatriculés au nom de commerces ou de sociétés 15,00 € Motocycles, tricycles, quadricycles d'une cylindrée inférieure ou égale à 125 cm3 immatriculés au nom de commerces ou de sociétés 30 ... ,00 € Cyclomoteurs immatriculés au nom de commerces ou de sociétés 15,00 € Motocycles, tricycles, quadricycles d'une cylindrée inférieure ou égale à 125 cm3 immatriculés au nom de commerces ou de sociétés 30 ...

Arrêtés Ministériels
Tarifs

Journal n°8567 du 3 décembre 2021

Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « OCEAN ENERGY NG » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 30 septembre ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 30 septembre ...

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Journal n°8306 du 2 décembre 2016

Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « JAN DE NUL MONACO » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 septembre ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 septembre ...

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Journal n°8308 du 16 décembre 2016

Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « ATRIUM PAYSAGE MONACO » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 septembre ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 septembre ...

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Journal n°7789 du 5 janvier 2007

"S.A.M. FONCIERE MARITIME" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

. TITRE II CAPITAL - ACTIONS ART. 5. Capital Le capital social est fixé à la somme de TROIS MILLIONS D'EUROS (3.000.000 €). Il est divisé en TRENTE MILLE actions de CENT EUROS chacune de ... . TITRE II CAPITAL - ACTIONS ART. 5. Capital Le capital social est fixé à la somme de TROIS MILLIONS D'EUROS (3.000.000 €). Il est divisé en TRENTE MILLE actions de CENT EUROS chacune de ...

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Journal n°8326 du 21 avril 2017

Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BOUYGUES CONSTRUCTION LE PORTIER AMÉNAGEMENTS » - (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 février ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 février ...

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Journal n°8333 du 9 juin 2017

Arrêté Municipal n° 2017-2182 du 2 juin 2017 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique, du Jumping International de Monte-Carlo 2017 et de l'Arena Polo.

relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ; Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ; Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ...

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°8702 du 5 juillet 2024

Arrêté Ministériel n° 2024-380 du 1er juillet 2024 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2023‑48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains à remous.

Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9 ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9 ... Arrêté Ministériel n° 2024-380 du 1er juillet 2024 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2023‑48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°8364 du 12 janvier 2018

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONACO ENERGIES RENOUVELABLES » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 16 novembre ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 16 novembre ...

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Journal n°7366 du 27 novembre 1998

"ROYAL FOOD INTERNATIONAL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 août 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. STATUTS TITRE I FORMATION ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 août 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. STATUTS TITRE I FORMATION ...

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Journal n°8066 du 27 avril 2012

«AFFINITY» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 2 février ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 2 février ...

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