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Journal n°5485
du 19 novembre 1962
Arrêté Municipal n° 62-60 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur sur la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville, à l'occasion de la Fête Nationale
Journal n°5499
du 22 février 1963
Arrêté Municipal n° 63-11 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de voie publique à l'occasion de travaux
Journal n°5610
du 2 avril 1965
Arrêté Municipal n° 65-9 portant nomination d'une dactylographe à la Bibliothèque Communale
Journal n°5617
du 21 mai 1965
Arrêté Municipal n° 65-25 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du XXIIIe Grand Prix Automobile de Monaco et du VIIe Grand Prix "Monaco F. 3."
Journal n°5617
du 21 mai 1965
Arrêté Municipal n° 65-26 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons, à l'occasion du XXIIIe Grand Prix Automobile de Monaco et du VIIe Grand Prix "Monaco F. 3"
Journal n°5611
du 9 avril 1965
Arrêté Municipal n° 65-13 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°5617
du 21 mai 1965
Arrêté Municipal n° 65-27 titularisant un agent dans ses fonctions
Journal n°5611
du 9 avril 1965
Arrêté Municipal n° 65-19 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive
Journal n°5628
du 6 août 1965
Arrêté Municipal n° 65-40 portant délégation de pouvoir dans les fonctions de Maire
Journal n°5633
du 10 septembre 1965
Arrêté Municipal n° 65-49 portant autorisation d'occupation d'une parcelle domaniale
Journal n°5623
du 2 juillet 1965
Arrêté Municipal n° 65-33 interdisant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (Lacets Saint-Léon)
Journal n°5624
du 9 juillet 1965
Arrêté Municipal n° 65-35 portant mutation d'un fonctionnaire municipal
Journal n°5624
du 9 juillet 1965
Arrêté Municipal n° 65-36 portant mutation d'un fonctionnaire municipal
Journal n°5625
du 16 juillet 1965
Arrêté Municipal n° 65-34 nommant une Attachée au Service Municipal d'Affichage
Journal n°5637
du 8 octobre 1965
Arrêté Municipal n° 65-51 interdisant la circulation des véhicules et des piétons sur une partie de la voie publique (Chemin des Pêcheurs)