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Journal n°7607
du 11 juillet 2003
Arrêté Municipal n° 2003-059 du 2 juillet 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est o...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est o...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Arrêté Municipal n° 2003-050 du 11 juin 2003 réglementant le stationnement
des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...
Journal n°5491
du 31 décembre 1962
Arrêté Municipal n° 62-64 interdisant temporairement la circulation des véhicules sur une partie de la voie publique
Journal n°5476
du 17 septembre 1962
Arrêté Municipal n° 62-52 portant nomination d'une Directrice stagiaire de l'Ecole Municipale d'Art Décoratif
Journal n°5481
du 22 octobre 1962
Arrêté Municipal n° 62-56 portant nomination d'un Contrôleur au Bureau Municipal d'Hygiène
Journal n°5481
du 22 octobre 1962
Arrêté Municipal n° 62-57 portant interdiction temporaire de circulation des piétons sur une partie de la voie publique (plateforme centrale du Quai Albert Ier)
Journal n°5482
du 29 octobre 1962
Arrêté Municipal n° 62-58 prononçant la mise à la retraite d'office d'un fonctionnaire
Journal n°5496
du 1 février 1963
Arrêté Municipal n° 63-4 portant autorisation de procéder au renouvellement des fosses communes (adultes) dans le Cimetière
Journal n°5496
du 1 février 1963
Arrêté Municipal n° 63-5 portant autorisation de procéder au renouvellement des fosses communes (enfants) dans le Cimetière
Journal n°5496
du 1 février 1963
Arrêté Municipal n° 63-6 réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion d'une manifestation religieuse
Journal n°5496
du 1 février 1963
Arrêté Municipal n° 63-7 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'une épreuve sportive
Journal n°5497
du 8 février 1963
Arrêté Municipal n° 63-8 règlementant la circulation des véhicules sur une partie de voie publique à l'occasion de travaux
Journal n°5483
du 5 novembre 1962
Arrêté Municipal n° 62-59 modifiant l'Arrêté Municipal n° 69 du 7 juin 1960 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°5498
du 15 février 1963
Arrêté Municipal n° 63-9 interdisant le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (chemin frontière du Ténao)
Journal n°5498
du 15 février 1963
Arrêté Municipal n° 63-10 réglementant le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion de travaux (avenue d'Alsace)