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Journal n°8366 du 26 janvier 2018
Avis de recrutement n° 2018-11 d'un Conducteur de travaux au Service de Maintenance des Bâtiments Publics.
Publics, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois. L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 362/482. Les conditions à remplir sont les suivantes ... Publics, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois. L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 362/482. Les conditions à remplir sont les suivantes ...
Journal n°8367 du 2 février 2018
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 25 janvier 2018 portant sur la mise en œuvre, par la Direction du Travail, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Constitution du dossier employeur ».
protection des informations nominatives ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l'avis motivé ... protection des informations nominatives ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l'avis motivé ...
Journal n°8367 du 2 février 2018
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 25 janvier 2018 portant sur la mise en œuvre, par la Direction du Travail, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et suivi des autorisations d'embauchage et des permis de travail ».
protection des informations nominatives ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l'avis motivé ... protection des informations nominatives ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l'avis motivé ...
Journal n°8367 du 2 février 2018
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 25 janvier 2018 portant sur la mise en œuvre, par la Direction du Travail, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Constitution du dossier « salarié régimes particuliers » ».
protection des informations nominatives ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l'avis motivé ... protection des informations nominatives ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l'avis motivé ...
Journal n°8367 du 2 février 2018
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 25 janvier 2018 portant sur la mise en œuvre, par la Direction du Travail, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Enregistrement des déclarations d'accidents du travail ».
protection des informations nominatives ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l'avis motivé ... protection des informations nominatives ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l'avis motivé ...
Journal n°8364 du 12 janvier 2018
Circulaire n° 2018-1 du 2 janvier 2018 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2018.
  3,57 € Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires, les rémunérations minimales doivent être ...   3,57 € Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires, les rémunérations minimales doivent être ...
Journal n°8364 du 12 janvier 2018
Élections Nationales - Dépôt des candidatures.
loi n° 839 du 23 février 1968 sur les Élections Nationales et Communales, modifiée, et plus particulièrement les articles 25 à 29. Il est possible de retrouver l'ensemble des informations relatives au ... loi n° 839 du 23 février 1968 sur les Élections Nationales et Communales, modifiée, et plus particulièrement les articles 25 à 29. Il est possible de retrouver l'ensemble des informations relatives au ...
Journal n°8364 du 12 janvier 2018
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 3 janvier 2018 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de la Communication, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des opérations liées aux interventions politiques des campagnes électorales télévisuelles ».
protection des informations nominatives ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l'avis motivé ... protection des informations nominatives ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l'avis motivé ...
Journal n°8365 du 19 janvier 2018
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 19 février 2018 à la mise en vente des timbres suivants : • 0,95 € - Les Voitures de Course Mythiques - Lotus 49 • 1,20 € - Les Voitures de ... L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 19 février 2018 à la mise en vente des timbres suivants : • 0,95 € - Les Voitures de Course Mythiques - Lotus 49 • 1,20 € - Les Voitures de ...
Journal n°8378 du 20 avril 2018
Avis de recrutement n° 2018-77 d'un Attaché Principal à la Direction du Budget et du Trésor.
du Budget et du Trésor, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois. L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 324/414. Les missions du poste ... Budget et du Trésor, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois. L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 324/414\. Les missions du poste ...
Journal n°8299 du 14 octobre 2016
Décision de S.E. M. le Ministre d'Etat en date du 10 octobre 2016 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de la Communication, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Suivi des demandes d'autorisation de prises de vues et de tournage en Principauté de Monaco ».
protection des informations nominatives ; Vu l'ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l'avis motivé ... protection des informations nominatives ; Vu l'ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l'avis motivé ...
Journal n°8308 du 16 décembre 2016
Office des Emissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Emissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco procédera le 16 janvier 2017 à la mise en vente des timbres suivants : • 1,42 € - Les Films de Grace Kelly - Mogambo • 2 ... L'Office des Emissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco procédera le 16 janvier 2017 à la mise en vente des timbres suivants : •           1,42 € - Les Films de Grace Kelly - Mogambo • 2 ...
Journal n°8308 du 16 décembre 2016
Appel à candidature pour deux emplacements au marché de la Condamine.
La Mairie de Monaco fait connaître que deux emplacements d'une surface de 15.00 m2 chacun, sis à l'extérieur du marché de la Condamine, seront disponibles à partir du 1er février 2017, pour l ... La Mairie de Monaco fait connaître que deux emplacements d'une surface de 15.00 m2 chacun, sis à l'extérieur du marché de la Condamine, seront disponibles à partir du 1er février 2017, pour l ...
Journal n°8311 du 6 janvier 2017
Circulaire n° 2016-17 du 28 décembre 2016 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2017.
indiqué dans les barèmes ci-après : (cf fichier joint) Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires ... indiqué dans les barèmes ci-après : Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires, les rémunérations ...
Journal n°8311 du 6 janvier 2017
Circulaire n° 2016-12 du 28 décembre 2016 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2017.
,54 €. Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires, les rémunérations minimales doivent être majorées ... minimum garanti s'élève à 3,54 €. Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires, les rémunérations ...

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Version 2018.11.07.14