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Journal n°7540
du 29 mars 2002
Arrêté Municipal n° 2002-20 du 20 mars 2002 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2002-20 du 20 mars 2002 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7497
du 1 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-26 du 15 mai 2001 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-26 du 15 mai 2001 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-628 du 13 février 2020 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-628 du 13 février 2020 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7509
du 24 août 2001
Arrêté Municipal n° 2001-50 du 16 août 2001 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-50 du 16 août 2001 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-626 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-626 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3147 du 28 juillet 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-3147 du 28 juillet 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-326 du 10 juin 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Laetitia PESCO, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 21 mai 2022.
Art. 2.
Le ... Pesco, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 21 mai 2022.
Art. 2.
Le Secrétaire Général ... Arrêté Ministériel n° 2022-326 du 10 juin 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-378 du 14 juillet 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de Mme Doriane Pesci (nom d’usage Mme Doriane Desmet), en date du 29 mars 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 avril 2022 ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de Mme Doriane Pesci (nom d'usage Mme Doriane Desmet), en date du 29 mars 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 avril 2022 ... Arrêté Ministériel n° 2022-378 du 14 juillet 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-462 du 8 septembre 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-616 du 9 septembre 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Loup Wallerand en ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-616 du 9 septembre 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Loup Wallerand en date ... Arrêté Ministériel n° 2022-462 du 8 septembre 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-221 du 18 mars 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-233 du 12 mars 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Aurélien Jaccaud en date du ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-233 du 12 mars 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Aurélien Jaccaud en date du ... Arrêté Ministériel n° 2021-221 du 18 mars 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-727 du 12 novembre 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-377 du 14 mai 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Chloé ESPINOSA, en date du ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-377 du 14 mai 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Chloé Espinosa, en date du ... Arrêté Ministériel n° 2021-727 du 12 novembre 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8556
du 17 septembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-616 du 9 septembre 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2020-547 du 20 août 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Loup Wallerand, en date du ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-547 du 20 août 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Loup Wallerand, en date du 14 ... Arrêté Ministériel n° 2021-616 du 9 septembre 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-377 du 14 mai 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de Mme Chloé Espinosa, en date du 15 avril 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 mai 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de Mme Chloé Espinosa, en date du 15 avril 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 mai 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Chloé ... Arrêté Ministériel n° 2021-377 du 14 mai 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8540
du 28 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-392 du 19 mai 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
mars 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 avril 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Christian Calmet, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est ... mars 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 avril 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Christian Calmet, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu ... Arrêté Ministériel n° 2021-392 du 19 mai 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-134 du 10 mars 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-221 du 18 mars 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Aurélien Jaccaud en date ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-221 du 18 mars 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Aurélien Jaccaud en date ... Arrêté Ministériel n° 2022-134 du 10 mars 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...