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Journal n°8253
du 27 novembre 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 24 juin 2016 de la fédération dénommée « Fédération Internationale des Organisations de Donneurs de Sang (F.I.O.D.S.) ».
Cette modification porte sur l ... déclaration de modification des statuts reçue le 24 juin 2016 de la fédération dénommée « Fédération Internationale des Organisations de Donneurs de Sang (F.I.O.D.S.) ».
Cette modification porte sur l ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
» en veillant au respect des principes de bonne gestion et d’éthique, aux procédures d’organisation des missions humanitaires. ».
... lucratif « The Red Pencil » en veillant au respect des principes de bonne gestion et d'éthique, aux procédures d'organisation des missions humanitaires. ».
... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts datée du 4 mars 2013 de l‘association dénommée « W.I.M. - Woman’s Institute of Monaco ».
Ces modifications portent sur la dénomination qui devient : « W.I.M. - Woman’s ... déclaration de modification des statuts datée du 4 mars 2013 de l‘association dénommée « W.I.M. - Woman’s Institute of Monaco ».
Ces modifications portent sur la dénomination qui devient : « W.I.M. - Woman’s ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Collection de Véhicules anciens de S.A.S le Prince de Monaco» ainsi que sur les articles 9, 16, 20, 21, 22 et sur la suppression de l’article 31 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les ... Collection de Véhicules anciens de S.A.S le Prince de Monaco» ainsi que sur les articles 9, 16, 20, 21, 22 et sur la suppression de l’article 31 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
"MONACO GOVERNMENT TOURISM OFFICE"
en abrégé "M.G.T.O."
L'association a pour objet :
Sous l'autorité de la Direction du Tourisme et des Congrès la promotion de la Principauté de Monaco aux U.S.A. ainsi que la réalisation de toutes opérations ... L'association a pour objet :
Sous l'autorité de la Direction du Tourisme et des Congrès la promotion de la Principauté de Monaco aux U.S.A. ainsi que la réalisation de toutes opérations ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
essentiellement sur :
- l’amélioration de l’accès à l’éducation et à l’enseignement des enfants,
- la facilitation de l’intégration sociale et professionnelle des plus démunis,
- la réalisation d’actions de ... essentiellement sur :
- l'amélioration de l'accès à l'éducation et à l'enseignement des enfants,
- la facilitation de l'intégration sociale et professionnelle des plus démunis,
- la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
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Afin de sensibiliser, éduquer, informer la population, ainsi que de soutenir des initiatives privées ou publiques.
L'association exerce ses activités sur l'ensemble du territoire de la Principauté de ... 'environnement et du développement durable.
Afin de sensibiliser, éduquer, informer la population, ainsi que de soutenir des initiatives privées ou publiques.
L'association exerce ses activités sur l'ensemble du ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...