Rechercher un journal, un article
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.123 du 11 février 2011 portant nomination du Directeur de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6 ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.214 du 31 mars 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de l’Union européenne et auprès de la Communauté européenne de l’Energie atomique.
Plénipotentiaire auprès de l’Union européenne et auprès de la Communauté européenne de l’Energie atomique.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés ... Plénipotentiaire auprès de l’Union européenne et auprès de la Communauté européenne de l’Energie atomique.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.563 du 12 novembre 2013 portant nomination de l’Observateur suppléant de Monaco auprès de l’Organisation des Etats Américains à Washington
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.926 du 13 octobre 2010 portant nomination de l’Observateur Permanent de Monaco auprès de l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.926 du 13 octobre 2010 portant nomination de l’Observateur Permanent de Monaco auprès de l ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.408 du 4 août 2011 portant nomination de l’Observateur Permanent Adjoint de Monaco auprès de l’Organisation des États Américains
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.786 du 29 août 2008 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.786 du 29 août 2008 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.964 du 20 novembre 2008 portant nomination de l’Adjoint à la Directrice de l’Ecole de la Condamine
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.276 du 25 mai 2011 portant nomination d’un Administrateur à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.026 du 3 décembre 2010 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de l’Ordre Souverain Militaire Hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem de Rhodes et de Malte
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.142 du 8 juin 2007 portant nomination du Représentant Permanent auprès de l ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.142 du 8 juin 2007 portant nomination du Représentant Permanent auprès de l ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.926 du 13 octobre 2010 portant nomination de l’Observateur Permanent de Monaco auprès de l’Organisation des Etats Américains à Washington
qualité d’Observateur Permanent de la Principauté de Monaco auprès de l’Organisation des Etats Américains à Washington.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre ... qualité d’Observateur Permanent de la Principauté de Monaco auprès de l’Organisation des Etats Américains à Washington.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Ordonnance souveraine n° 4.651 du 20 décembre 2013 portant nomination de l’Observateur Permanent de Monaco auprès de l’Organisation des Etats Américains à Washington
’Amérique, est nommée en qualité d’Observateur Permanent de la Principauté de Monaco auprès de l’Organisation des Etats Américains à Washington.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires ... ’Amérique, est nommée en qualité d’Observateur Permanent de la Principauté de Monaco auprès de l’Organisation des Etats Américains à Washington.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.315 du 16 juin 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté l’Empereur du Japon
Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté l’Empereur du Japon.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ... Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté l’Empereur du Japon.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 5.033 du 5 novembre 2014 portant nomination de l’Assistante du Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain publiée au Journal de Monaco du 14 novembre 2014.
Il fallait lire page 2589 :
« .…Mme Valérie Pallini, épouse Morillas,… »
au lieu de :
« .…Mme Valérie Panini, épouse Morillas,… »
Le reste sans changement.
« .…Mme Valérie Pallini, épouse Morillas,… »
au lieu de :
« .…Mme Valérie Panini, épouse Morillas,… »
Le reste sans changement.
Journal n°8396
du 24 août 2018
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Aumônier pour l'établissement scolaire François d'Assise-Nicolas Barré.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu le Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars ...
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu le Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 5 avril 2011 portant nomination dans l’Ordre de Grimaldi.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre de Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre de Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
Décision portant nomination de l'Aumônier du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 564 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 564 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.539 du 29 octobre 2015 portant nomination dans l’Ordre de Grimaldi
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2 ...