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Journal n°8274 du 22 avril 2016
Décision Souveraine en date du 15 avril 2016 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Lemoine S.A.R.L. »
Par Décision Souveraine en date du 15 avril 2016, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Lemoine S.A.R.L. ». ... Par Décision Souveraine en date du 15 avril 2016, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Lemoine S.A.R.L. ». ...
Journal n°7805 du 27 avril 2007
Décision Souveraine en date du 13 avril 2007 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco
Sont nommés pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco : Rainier ROCCHI ... Sont nommés pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco : Rainier ROCCHI ...
Journal n°8359 du 8 décembre 2017
Décision Souveraine en date du 5 décembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée.
articles 26 à 31 ; Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier. Le secrétaire du Conseil d'État assiste le Président dudit Conseil dans l'exercice de ses fonctions afférentes à l'état-civil de la Famille ... articles 26 à 31 ; Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier. Le secrétaire du Conseil d'État assiste le Président dudit Conseil dans l'exercice de ses fonctions afférentes à l'état-civil de la Famille ...
Journal n°8300 du 21 octobre 2016
Décision Souveraine en date du 13 octobre 2016 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 13 octobre 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ... Par Décision Souveraine en date du 13 octobre 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ...
Journal n°8272 du 8 avril 2016
Décision Souveraine en date du 30 mars 2016 nommant des membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco »
janvier 2018, les membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » : M. Philippe Claudel en remplacement de M. Régis Debray, Mme Paule Constant en ... janvier 2018, les membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » : M. Philippe Claudel en remplacement de M. Régis Debray, Mme Paule Constant en ...
Journal n°8163 du 7 mars 2014
Décision Souveraine du 20 février 2014 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo
l’Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo : - le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur, Vice-président, - le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général ... l’Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo : - le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur, Vice-président, - le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général ...
Journal n°8325 du 14 avril 2017
Décision Souveraine en date du 7 avril 2017 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo.
Par Décision Souveraine en date du 7 avril 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de ... Par Décision Souveraine en date du 7 avril 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de ...
Journal n°8165 du 21 mars 2014
Décision Souveraine en date du 12 mars 2014 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à l’ENTREPRISE MONEGASQUE DE TRAVAUX ACROBATIQUES (EMTA)
Par Décision Souveraine en date du 12 mars 2014, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à l’ENTREPRISE MONEGASQUE DE TRAVAUX ACROBATIQUES (EMTA) ... Par Décision Souveraine en date du 12 mars 2014, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à l’ENTREPRISE MONEGASQUE DE TRAVAUX ACROBATIQUES (EMTA) ...
Journal n°8399 du 14 septembre 2018
Décision Souveraine en date du 20 août 2018 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Mc Clic ».
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2018, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.R.L. « Mc Clic ». ... Par Décision Souveraine en date du 20 août 2018, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.R.L. « Mc Clic ». ...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Décision Souveraine en date du 16 octobre 2017 attribuant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Manufacture de Monaco Boutique ».
Par Décision Souveraine en date du 16 octobre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a attribué le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Manufacture de Monaco Boutique ». ... Par Décision Souveraine en date du 16 octobre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a attribué le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Manufacture de Monaco Boutique ». ...
Journal n°8354 du 3 novembre 2017
Décision Souveraine en date du 25 octobre 2017 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Japan Articles Trading - MC By Kodera ».
Par Décision Souveraine en date du 25 octobre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Japan Articles Trading - MC By Kodera ». ... Par Décision Souveraine en date du 25 octobre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Japan Articles Trading - MC By Kodera ». ...
Journal n°7928 du 4 septembre 2009
Décision Souveraine en date du 27 août 2009 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l’Energie»
Par Décision Souveraine en date du 27 août 2009, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National ... Par Décision Souveraine en date du 27 août 2009, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National ...
Journal n°7684 du 31 décembre 2004
Décision Souveraine en date du 10 décembre 2004 nommant les membres au Conseil d'Administration de l'association dénommée " Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Energie "
Par décision souveraine en date du 10 décembre 2004, S.A.S. le Prince Souverain a nommé au Conseil d'Administration de l'association dénommée " Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l ... Par décision souveraine en date du 10 décembre 2004, S.A.S. le Prince Souverain a nommé au Conseil d'Administration de l'association dénommée " Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l ...
Journal n°8088 du 28 septembre 2012
Décision Souveraine en date du 18 septembre 2012 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l’Energie»
Par Décision Souveraine en date du 18 septembre 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National ... Par Décision Souveraine en date du 18 septembre 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National ...
Journal n°8207 du 9 janvier 2015
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2014 portant nomination des membres de droit du Conseil d’Administration de l’Association « Fondation des Amis du CHPG »
’Administration de l’Association « Fondation des Amis du CHPG » : - M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie, - Mme Ornella Barra, - Mme Catherine Pastor, - M. Roger Shine. ... ’Administration de l’Association « Fondation des Amis du CHPG » : - M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie, - Mme Ornella Barra, - Mme Catherine Pastor, - M. Roger Shine. ...

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Version 2018.11.07.14