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Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2043 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[3] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2046 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[6] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2041 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2044 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[4] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2045 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[5] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2047 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[7] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2049 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[9] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2048 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[8] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2051 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[11] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2052 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[12] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5928 du 14 décembre 2023 portant délégation temporaire de pouvoirs et de signature dans les fonctions de Maire à Mme Camille Svara, Premier Adjoint suppléante.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Considérant que Monsieur le ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Considérant que Monsieur le ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2057 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[17] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-069 du 7 septembre 2005 portant
délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ...
Journal n°7742
du 10 février 2006
Arrêté Municipal n° 2006-012 du 30 janvier 2006 portant
délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.819 du 30 juillet 2007 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons ...